Emplacement privé d'une place de parking en sous-sol de la copro
aimeji09
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relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 - 4 août 2014 à 18:13
relou Messages postés 5917 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2024 - 4 août 2014 à 18:13
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2 réponses
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 4/08/2014 à 17:08
Modifié par Sorgin le 4/08/2014 à 17:08
Bonjour,
Merci de votre réponse.
A quelle question ?
Les copropriétaires votent et décident en AG. Vous devez vous exécuter.
Cdlt
Merci de votre réponse.
A quelle question ?
Les copropriétaires votent et décident en AG. Vous devez vous exécuter.
Cdlt
relou
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Modifié par relou le 4/08/2014 à 18:14
Modifié par relou le 4/08/2014 à 18:14
bonjour
vous devez vous conformer aux décisions de L'AG.
Par contre lors de la convocation de l'AG vous avez du recevoir votre convocation avec à l'ordre du jour votre problème de chaine .vous étiez donc informé .Si ce point a été voté sans être à l'ordre du jour la décision de l'AG est illégale.
vous devez vous conformer aux décisions de L'AG.
Par contre lors de la convocation de l'AG vous avez du recevoir votre convocation avec à l'ordre du jour votre problème de chaine .vous étiez donc informé .Si ce point a été voté sans être à l'ordre du jour la décision de l'AG est illégale.