Écoulement des eaux de pluie
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aurad
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11 avril 2012 à 17:55
11 avril 2012 à 17:55
bonjour,
il faut bien entendu obtenir l'accord du porpriétaire. en revanche la reglementataion est tres claire à ce sujet: vous devez gérer vos eaux sur votre terrain sans les faire verser sur les fonds inférieurs. en cas de litige lié à vos écoulement, votre responsabilité pourra être engagé..
le voisin est donc hors la loi. bine entendu pour le moment ca ne genre rien, personne s'en apercoit mais en cas de litige....
a vous de voir
il faut bien entendu obtenir l'accord du porpriétaire. en revanche la reglementataion est tres claire à ce sujet: vous devez gérer vos eaux sur votre terrain sans les faire verser sur les fonds inférieurs. en cas de litige lié à vos écoulement, votre responsabilité pourra être engagé..
le voisin est donc hors la loi. bine entendu pour le moment ca ne genre rien, personne s'en apercoit mais en cas de litige....
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Rochat1
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11 avril 2012 à 20:20
11 avril 2012 à 20:20
Bonsoir,
Si vous n'avez pas de possibilité de faire évacuer l'eau de pluie d'une manière légale, alors faites creuser un puits perdu de quelques M3 et tout rentrera dans l'ordre. Le coût ne sera pas très important.
Si vous n'avez pas de possibilité de faire évacuer l'eau de pluie d'une manière légale, alors faites creuser un puits perdu de quelques M3 et tout rentrera dans l'ordre. Le coût ne sera pas très important.
aurad
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Modifié par aurad le 12/04/2012 à 11:07
Modifié par aurad le 12/04/2012 à 11:07
attention de bien verifier que le terrain est propice à l'infiltration. généralement un puit rayonne et infiltre sur 2 à 3 m, gardez cette distance en tete.
Modifié par pierre le 19/05/2012 à 18:04
quel est le texte de reference , s'il vous plait?