Ma mère sous huissier Résolu

Question

Bonjour 

Voila mon problème, ma mère et mon beau-père avons déménager car nous avions de problème d'argent. Donc nous avons loue une petite maison a 711€ par moi. 

Nous somme arriver le 10 octobre 2011 dans cette maison, mais mon beau-père travaillant a 60 Km de la est rester plus 2 moi sans pouvoir payer les courses. Ma mère n'a pas put supporter le loyer et les courses. 
Elle a fait la sourde oreille en laissant 3 moi de loyer impayé. Donc l'agence nous a mis sous huissier. Depuis le 20 janvier 2012 est nous a laisser 2 mois pour payer cette dette donc environ 1800€.  
Ma mère a put payer Janvier Février Mars car mon beau père a assumer les courses. Mais elle ne peut pas payer que faire. 

Une petite question aussi, si on est saisi le huissier prend que le matériel au nom de locataire. Je suis etudiant et je me suis acheter pas mal de matériels assez chère et que je veux pas perdre, mais certain sont au nom de Mikael xxx mais normalement moi c'est Mikael zzz mais comme j'étais avec ma mère j'ai mit mikael xxx, ma mère s'appelle Catherine xxx, Peuvent t-il me saisir cela? 

Ma mère ne dénigre pas cette dette mais ne peut payer le tous. 

Que faire?

sophiag · Answer

Bonjour
Dites à votre mere de prendre contact avec l'huissier afin de convenir d'un arrangement
Egalement, qu'elle contacte d'urgence une assistante sociale pour qu'elle lui vienne en aide pour quelques loyers
Es ce que votre pere vous verse une pension alimentaire ? Vous avez quel age vous ?
Sinon, pour votre matériel, pour le moment, vous n'avez pas d'avis de saisie , mais si cela arrive, il vaut mieux mettre tout cela chez un membre de la famille
En attendant, faire les démarches tres vites pour stopper la démarche d'expulsion car c'est ce que vous risquez surtout à long terme
(ps  : Ne mettez pas votre nom de famille sur le forum, je demande la correction à la modération)

MikeK0l · Answer

J'ai 20 ans et mon père me verse ne pension. Nous n'avons pas reçu d'avis de saisie enfin je pense. 

Merci de ce conseil.

Mais on m'a parler d'un tribunal avant est-il possible aussi de trouver un arrangement.

sophiag · Answer

Contactez l'huissier et commencez à payer par échéance le loyer pour éviter le tribunal et l'assistante sociale doit etre contacter le plus rapidement possible.

halphie · Answer

Bonjour, 

qui sont les titulaires du bail ? Juste votre mère ?
Vous etes majeur ou mineur ? avez vous un salaire ? 
Votre mere à t elle un salaire ?

Car ce loyer semble d'evidence non adapté a vos revenus essayez de trouver quelque chose de moins cher serait plus raisonnable

Vous pouvez demander aussi une pension alimentaire pour vous à votre pere aupres du juge des affaires familliales.

le bailleur va demander votre expulsion du logement s'il n'est pas paye, il faut negocier avec lui pendant qu'il en est encore temps pas avec l'huissier.

il faut contacter d'urgence l'assistante sociale pour avoir de l'aide, un lohgement HLM  et aussi en dernier recours rencontrer un juge pour obtenir des delais de paiement soit un moratoire.

Ensuite il vont faire une saisie sur salaire ou sur compte en banque et cela va compliquer encore plus le probleme.

Les biens que la loi déclare insaisissables
- Les provisions, sommes et pensions à caractère alimentaire, sauf pour le paiement des aliments déjà fournis par le saisissant à la partie saisie ;
- Les biens disponibles déclarés insaisissables par le testateur ou le donateur, si ce n'est, avec la permission du juge et pour la portion qu'il détermine, par les créanciers postérieurs à l'acte de donation ou à l'ouverture du legs ;
- Les biens mobiliers nécessaires à la vie et au travail du saisi et de sa famille, si ce n'est pour paiement de leur prix, dans les limites fixées par décret en Conseil d'Etat et sous réserve des dispositions du septième alinéa du présent article ; ils demeurent cependant saisissables s'ils se trouvent dans un lieu autre que celui où le saisi demeure ou travaille habituellement, s'ils sont des biens de valeur, en raison notamment de leur importance, de leur matière, de leur rareté, de leur ancienneté ou de leur caractère luxueux, s'ils perdent leur caractère de nécessité en raison de leur quantité ou s'ils constituent des éléments corporels d'un fonds de commerce - ces biens visés ne peuvent être saisis, même pour paiement de leur prix, lorsqu'ils sont la propriété des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance prévue aux articles 150 à 155 du code de la famille et de l'aide sociale;
- Les objets indispensables aux personnes handicapées ou destinés aux soins des personnes malades.
- Les immeubles par destination ne peuvent être saisis indépendamment de l'immeuble, sauf pour paiement de leur prix.

Biens meublant insaisissables
la literie;
les objets de ménage nécessaire à la conservation à la préparation et à la consommation des denrées alimentaires : le réfrigérateur, la cuisinière etc. ;
une table et les chaises;
les denrées alimentaires;
les appareils nécessaires au chauffage;
une machine à laver le linge; 
les vêtements; 
le linge de maison;
les objets et produits nécessaires aux soins corporels et à l'entretien des lieux;
une armoire à linge 
un meuble pour y placer les objets ménagers;
les instruments de travail nécessaires à l'exercice de l'activité professionnelle;
les objets indispensables aux handicapés ou destinés au soins des personnes malades; 
les objets d'enfants, les livres et autres objets nécessaires à la poursuite des études ou à la formation professionnelle; 
les souvenirs à caractère personnel ou familial;
les objets scellés dans le murs ne sont pas saisissables.

Sommes insaisissables 

- RMI;
- allocation d'insertion (AI) et allocation de solidarité (ASS);
- AAH;
- prestations en nature de la sécurité sociale;
- allocations logement, et APL;
- rente AT;
- prestations familiales.

MikeK0l · Answer

Je suis majeur j'ai 20 ans je suis etudiant donc j'ai besoin de mon ordinateur pour pouvoir effectuer les divers dossier et inscription pour des études supérieur. 

Ma mère travail elle touche 1000€ et a un loyer de 710 et un facture internet de 40€. Mais le souci est que depuis le moi de janvier elle peut payer le loyer, mais en peut payer la somme demander, c'est a dire le moi d'octobre novembre décembre.

Donc je vais demande quel rencontre une assistance social et lui faire envoyer une lettre au huissier pour demander un étalement sur 2 ans qui ne permettra de vivre. 

Je peut payer une partis de cette dette mais j'aimerais qu'elle s'en sort seul. 

Mon père me verse 200€ par moi. 

Voila

MikeK0l · Answer

Petite précision elle ne paye que sa le reste est payer par mon beau père.

sophiag · Answer

Halpie !
Ne parlez pas de juge d'exécution, pour le moment, il n'y a aucune assignation, aucun jugement, aucune poursuite, juste un courrier dont on ne connait pas la teneur.
Juste une lettre de l'hussier

MikeK0l · Answer

je vous dirait se qu'il en est. 

Nous avons fait une demande aide au logement mais bon 31€ je crois 

Je reviendrais vous dire quoi.

Ma mère sous huissier

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