Abri pour moutons sur terrain NC en zone ND

Résolu/Fermé

yoda7877 - 24 févr. 2012 à 22:16
Josh Randall Messages postés 26569 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 février 2025 - 6 avril 2018 à 16:00

Bonjour,

Nous avons un terrain de 6000m² NC situé en zone ND et aimerions construire un abri pour moutons de 15m²? Est-ce envisageable? Si oui, y a t'il des conditions particulières à respecter? Merci d'avance.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

BmV Messages postés 91727 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 18 589
25 févr. 2012 à 00:31

Toutes les réponses à toutes ces questions et bien d'autres sont disponibles gratuitement en mairie.

Réponse 2 / 2

michel
6 avril 2018 à 14:31

est ce que la commune peut mettre en zone protégée un terrain sur lequel est enterrée une conduite de tout a l'egout communale ? avec deux regards en fonte diametre 800 mm!

Josh Randall Messages postés 26569 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 février 2025 8 261
6 avril 2018 à 16:00

Bonjour
Mieux vaudrait ouvrir ta propre discussion car il n'y a aucun rapport avec celle-ci

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