Menaces après passage sur un chemin privé.
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valottin58
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mike -
mike -
Bonjour,
je vous soumet ici un petit souci que j'ai avec mon voisin qui commence a avoir la flei des grandeurs!!
Habitant a la campagne je suis entouré de sapinières et de forêts, et dimanche d'il y a 15 jours, nous avons été nous promener le long d'un chemin qui effectivement est privé mais non obturé, je précise qu'il ne dessert aucune habitation, uniquement des sapinières puisqu'il appartient à un pépinieriste qui se trouve etre mon voisin.
Celui ci n'a apparemment rien d'autre a faire de ses dimanches que d'épier ce qui se passe sur son chemin puisque j'ai recu une lettre de sa part me menacant de porter plainte car je m'étais promené avec mes enfants et mes chiens sur son chemin.
Je tiens a préciser qu'aucun dégat n'a été provoqué, et que depuis des années, des années les riverains effectuent cette ballade car elle longe un étang (c plutot agreable), et que le jour en question nous étions absolument seuls.
Quels sont ses droits en la matière, sachant que le chemin n'est pas fermé ?
Il me demande aussi de faire taire mon chien qui jappe a longueur de temps pour rien (selon ses dires evidemment) et qui dérange tout le voisinnage alors que lui seul a signé son papier. Ceci juste pour vous montrer l'absurdité de ce type alors qu'une autre voisine avec qui je m'entends bien n'a rien a redire d'excessif a mon chien !!
merci de reponses
je vous soumet ici un petit souci que j'ai avec mon voisin qui commence a avoir la flei des grandeurs!!
Habitant a la campagne je suis entouré de sapinières et de forêts, et dimanche d'il y a 15 jours, nous avons été nous promener le long d'un chemin qui effectivement est privé mais non obturé, je précise qu'il ne dessert aucune habitation, uniquement des sapinières puisqu'il appartient à un pépinieriste qui se trouve etre mon voisin.
Celui ci n'a apparemment rien d'autre a faire de ses dimanches que d'épier ce qui se passe sur son chemin puisque j'ai recu une lettre de sa part me menacant de porter plainte car je m'étais promené avec mes enfants et mes chiens sur son chemin.
Je tiens a préciser qu'aucun dégat n'a été provoqué, et que depuis des années, des années les riverains effectuent cette ballade car elle longe un étang (c plutot agreable), et que le jour en question nous étions absolument seuls.
Quels sont ses droits en la matière, sachant que le chemin n'est pas fermé ?
Il me demande aussi de faire taire mon chien qui jappe a longueur de temps pour rien (selon ses dires evidemment) et qui dérange tout le voisinnage alors que lui seul a signé son papier. Ceci juste pour vous montrer l'absurdité de ce type alors qu'une autre voisine avec qui je m'entends bien n'a rien a redire d'excessif a mon chien !!
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5 réponses
Il n'y a aucune obligation de fermeture d'un chemin privé.
D'un autre coté, vous savez pertinemment que ce chemin est privé et vous allez vous y promener quand même. Vous chercher le bâton pour vous faire battre !
D'un autre coté, vous savez pertinemment que ce chemin est privé et vous allez vous y promener quand même. Vous chercher le bâton pour vous faire battre !
Bonjour,
Quels sont ses droits en la matière, sachant que le chemin n'est pas fermé ?
Vous n'avez aucun droit.
Si le chemin est privé, vous n'avez aucun droit d'y circuler.
Imaginez que votre maison ne soit pas entourée de clôtures... : pensez vous que n'importe qui, dont vos voisins, pourraient venir y pique niquer malgré tout ??
Quels sont ses droits en la matière, sachant que le chemin n'est pas fermé ?
Vous n'avez aucun droit.
Si le chemin est privé, vous n'avez aucun droit d'y circuler.
Imaginez que votre maison ne soit pas entourée de clôtures... : pensez vous que n'importe qui, dont vos voisins, pourraient venir y pique niquer malgré tout ??
Cela dit, tous les terrains sont privés et les chasseurs y vont. Oui c'est privé, et alors? On a le droit de se promener sur les terrain privés comme les chasseurs le font!
Les chasseurs bénéficient de dispositions particulières liées à leur statut de chasseur : ils peuvent passer partout si c'est à moins de 150 m des habitations et non clôturé.
Là, on n'est pas dans ce cas-là ...
Là, on n'est pas dans ce cas-là ...
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Bonjour à tous,
Je suis désolé de voir vos réponses, ce chemin est privé certes mais ne dessert aucune habitation, c tout à fait différent que d'aller pique niquer ds le jardin d'autrui à mon sens...
Mais bon tant pis, j'ai du tomber sur des gens aussi peu ouverts d'esprit que mon cher voisin... Pas chance que je passe pour le con. Merci qd même de vos réponses.
Bien cordialement
Je suis désolé de voir vos réponses, ce chemin est privé certes mais ne dessert aucune habitation, c tout à fait différent que d'aller pique niquer ds le jardin d'autrui à mon sens...
Mais bon tant pis, j'ai du tomber sur des gens aussi peu ouverts d'esprit que mon cher voisin... Pas chance que je passe pour le con. Merci qd même de vos réponses.
Bien cordialement