Chemin privé - ai-je droit d'y entrer?

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skrzyp -
Paris... - 18 nov. 2018 à 18:59

Bonjour,
À côté de ma résidence il y a un long chemin privé, donnant l'accès aux plusieurs résidences, finissant pas l'impasse. Le chemin est la propriété de plusieurs habitants, chacun d'entre eux ayant pour sa part un bout de chemin, si j'ai bien compris.
Est-ce que j'ai le droit de me promener sur ce chemin avec mon chien (sachant que je ramasse toujours après lui et il rentre jamais dans les résidences)? Est-ce que les voisins, habitants de ces résidences, ont le droit de m'interdire le passage ?
Merci d'avance pour vos réponses.

2 réponses

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GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 501

Bonjour
A priori vous n'avez pas à vous promener sur un chemin privé.
Si le propriétaire ne vous dit rien, c'est qu'il vous y tolère, mais il pourrait vous l'interdire.

http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites/Vos-questions/Voisinage/chemin-prive-acces-circulation-publique-entretien-20090304
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1. skrzyp
  
  Même si les propriétaires sont plusieurs parce que le chemin est long et appartient aux plusieurs personnes? Et même si le panneau indique "chemin privé" et "interdit aux plus de 6 tonnes", rien de plus ?
  
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  1. GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 501 > skrzyp
    
    Même si !
    
    Qu'est-ce que vous ne comprenez pas dans 'on vous tolère' mais vous n'avez pas le droit, alors si on vous l'interdit il ne faut pas y aller ? Ou dans 'chemin PRIVÉ' ?
    
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  2. Paris... > skrzyp
    
    ""un chemin privé" d'une résidence n'est pas public ! Le libre accès de ce chemin pour les résidents oui, pour leurs visiteurs, les livreurs etc., mais ce n'est pas un lieu pour promenades de canins, qu'il soit seul ou accompagné de leurs maîtres, personnes étrangères à la résidence.
    
    Imaginez l'inverse, qu'un voisin vienne avec son chien se promener sur la pelouse de votre jardin !
    
    Cordialement.
    
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2. skrzyp
  
  Ne me parlez pas comme ça, s'il vous plaît. Au revoir.
  
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  1. GKLONE Messages postés 6755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 501 > skrzyp
    
    Je vous parle comme j'en ai l'habitude : en français et poliment.
    
    J'aurais pu aussi bien vous dire :
    'sachant que je ramasse toujours après lui ' : même l'urine dont il souille la propriété de vos voisins ?
    J'ai été gentil, je ne l'ai pas fait. Mais je pourrais...
    
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Réponse 2 / 2
gitane2229

Bonjour.

Regardez la signalisation ;
Y a t'il un panneau "interdit sauf riverains" ? ou autre, "propriété privée" ? .....
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1. skrzyp
  
  Il y a un panneau rond d'interdiction sur lequel est marqué : "interdit au plus de 6 tonnes" et l'autre "chemin privé". C'est tout.
  
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  1. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 2 066 > skrzyp
    
    c'est tout
    j'en reste sans voix...
    
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Chemin privé - ai-je droit d'y entrer?

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