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Chemin privé - ai-je droit d'y entrer?

Résolu/Fermé
skrzyp - 17 nov. 2018 à 11:31
 Paris... - 18 nov. 2018 à 18:59
Bonjour,
À côté de ma résidence il y a un long chemin privé, donnant l'accès aux plusieurs résidences, finissant pas l'impasse. Le chemin est la propriété de plusieurs habitants, chacun d'entre eux ayant pour sa part un bout de chemin, si j'ai bien compris.
Est-ce que j'ai le droit de me promener sur ce chemin avec mon chien (sachant que je ramasse toujours après lui et il rentre jamais dans les résidences)? Est-ce que les voisins, habitants de ces résidences, ont le droit de m'interdire le passage ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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2 réponses

Réponse 1 / 2
GKLONE Messages postés 6766 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 2 413
18 nov. 2018 à 13:17
Bonjour
A priori vous n'avez pas à vous promener sur un chemin privé.
Si le propriétaire ne vous dit rien, c'est qu'il vous y tolère, mais il pourrait vous l'interdire.

http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites/Vos-questions/Voisinage/chemin-prive-acces-circulation-publique-entretien-20090304
13
skrzyp
18 nov. 2018 à 13:22
Même si les propriétaires sont plusieurs parce que le chemin est long et appartient aux plusieurs personnes? Et même si le panneau indique "chemin privé" et "interdit aux plus de 6 tonnes", rien de plus ?
1
GKLONE Messages postés 6766 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 2 413 > skrzyp
18 nov. 2018 à 14:21
Même si !

Qu'est-ce que vous ne comprenez pas dans 'on vous tolère' mais vous n'avez pas le droit, alors si on vous l'interdit il ne faut pas y aller ? Ou dans 'chemin PRIVÉ' ?
6
Paris... > skrzyp
Modifié le 18 nov. 2018 à 19:08
""un chemin privé" d'une résidence n'est pas public ! Le libre accès de ce chemin pour les résidents oui, pour leurs visiteurs, les livreurs etc., mais ce n'est pas un lieu pour promenades de canins, qu'il soit seul ou accompagné de leurs maîtres, personnes étrangères à la résidence.

Imaginez l'inverse, qu'un voisin vienne avec son chien se promener sur la pelouse de votre jardin !

Cordialement.
3
skrzyp
18 nov. 2018 à 14:41
Ne me parlez pas comme ça, s'il vous plaît. Au revoir.
0
GKLONE Messages postés 6766 Date d'inscription jeudi 28 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 2 413 > skrzyp
Modifié le 18 nov. 2018 à 14:47
Je vous parle comme j'en ai l'habitude : en français et poliment.

J'aurais pu aussi bien vous dire :
'sachant que je ramasse toujours après lui ' : même l'urine dont il souille la propriété de vos voisins ?
J'ai été gentil, je ne l'ai pas fait. Mais je pourrais...
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