Jugement non applicable
Résolu
aubleu33
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aubleu33 Messages postés 41 Statut Membre -
aubleu33 Messages postés 41 Statut Membre -
Bonjour,
je vous la fais courte, je viens de recevoir le jugement pour les dvh pour le petit dernier d'avec ma derniere compagne:
pour les vacances scolaires, la juge donne les modalités et rajoute en presence de johana( ma fille ainée 18 ans) .
d'apres la greffiere, c'est pour preserver les liens fraternel mais dans ce cas la elle a oublié mon autre fils sacha 16
mais dans le texte , la presence est obligatoire...
quel recours ormis un appel, je j'etudie pour d'autre point???
merci
question 2 sur un autre post
je vous la fais courte, je viens de recevoir le jugement pour les dvh pour le petit dernier d'avec ma derniere compagne:
pour les vacances scolaires, la juge donne les modalités et rajoute en presence de johana( ma fille ainée 18 ans) .
d'apres la greffiere, c'est pour preserver les liens fraternel mais dans ce cas la elle a oublié mon autre fils sacha 16
mais dans le texte , la presence est obligatoire...
quel recours ormis un appel, je j'etudie pour d'autre point???
merci
question 2 sur un autre post
2 réponses
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Bonjour,
S'il s'agit d'un oubli, il faut faire une demande de rectification d'erreur matérielle. -
pas vraiment un oubli , un clause supplementaire
la presence de ma fille 18 ans serait obligatoire, alors que je ne peux gerer son emploi du temps tout comme celle de mon autre fils qui malgre sese 16 ans rentre en fac en 2012 ( si il a son bac , ...)