Assainissement non existant urgent svp

Résolu
kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011 - 24 sept. 2011 à 15:07
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 24 sept. 2011 à 20:27
Bonjour,

nous signons chez le notaire vendredi.

Le soucis est que sur notre compromis, je cite

6. les biens a vendre sont reliés aux réseau d'assainissement.

Et le probleme est que l'appart que nous achetons n'est pas du tout reliés ni évacuation, ni eau, ni compteur elec.

Je ne trouve aucun diagnostic d'assainissement , rien! que dalle.

Et nous sommes meme pas sur a 100 pour cent qu'il est possible de se raccorder.

svp aidez nous?

16 réponses

aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 279
24 sept. 2011 à 18:44
bonjour,

6. les biens a vendre sont reliés aux réseau d'assainissement.
signifie que l'immeuble est raccordée au réseau collectif d'assainissement. attention la signification peut etre trompeuse. vous pouvez penser que c'est votre appartement qui est raccordé alors qu'ne réalité la phrase peut signifier que c'es l'immeuble qui ets raccordée.. je sens gros que c'est la deuxieme notion qui prime.

en visitant, vous avez sans doute remarquer que c'était à rénover. je pense que le point de raccord est présent mais qu'il vous faut juste faire le nécessaire chez vous pour s'y raccorder
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
24 sept. 2011 à 15:13
Bjr
C'est un logement neuf .???????,
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 15:18
non c'est une copropriété de 6 logement, la maison est du 18eme.

et sur le compromis je cite,

désignation du bien a vendre; appartement a amenager.

dans l'état donc!
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 15:19
et les autres appart sont reliés, sauf nous au rez de chaussée.
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 16:03
en attendant des réponses je me répond tout seul,

Les 5 appart de la copro sont reliés au tout a l'égout donc le diagnostic n'est pas utile puisque ils sont reliés au réseau collectif.

Mais dans notre cas????

Admettons que nous ne pouvons pas nous reliés, comment faire?
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trebuhcs Messages postés 224 Date d'inscription mardi 14 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 18 août 2012 117
24 sept. 2011 à 16:21
Bonjour,
En principe si les autres sont reliés, il n'y a pas de raison que ce ne soit pas possible pour vous. Pour être sûr renseignez-vous auprès de l'instance qui gère l'eau (ville ou société... selon) et sur le coût du raccordement par la même occasion !
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 16:24
ok mais si les frais sont titanesque alors que nous les avons pas prévu.

Quel recours avons nous avant la vente?
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trebuhcs Messages postés 224 Date d'inscription mardi 14 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 18 août 2012 117
24 sept. 2011 à 16:33
Vous voulez dire pour annuler le compromis ?
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
24 sept. 2011 à 16:58
Re
Et cet appartement était loué ou occupé avant la vente .
Ou c'était un local commercial ou un garage ???????
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 17:04
ni l'un ni l'autre ca na jamais été habité
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lorsque vous l'avez visité vous avez bien du voir qu'il n'y avait pas de compteur d'eau ni d'electricité. c'est un bien a rénover dans son intergralité. la personne qui vous l'a vendu a du vous en informer ?
vous avez déja signé chez le notaire acte authentique ? si c'est le cas vous avez du faire plusieurs visites afin de chiffrer les travaux de réabilitation ?
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
Modifié par gerber1 le 24/09/2011 à 17:57
Re
Alors c'etait quoi .
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 17:24
c'est de 1750 alors je ne c'est pas comment il faisait mais la n'est pas la question.

et OUI capucine nous avons un budget de 50000 euros pour renover, le seul soucis est l'assainissement.

Je veut savoir si ceux-ci est un compromis non conforme.

6. les biens a vendre sont reliés aux réseau d'assainissement.

et quel recours a t'on?

Nous signons vendredi 30 septembre 2011 et mardi on a un plombier qui va chiffrer le raccordement mais est-ce a notre charge?
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pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
24 sept. 2011 à 17:45
bonjour,

Je suppose que vous avez d'autres logements au dessus du vôtre !
Donc il doit y avoir un raccordement à l'égout communal .
En cherchant bien vous devez retrouver une canalisation verticale .
Vous pouvez demander à visiter les logements adjacents pour repèrer les écoulements .
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trebuhcs Messages postés 224 Date d'inscription mardi 14 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 18 août 2012 117
24 sept. 2011 à 17:55
Le mieux serait de prendre contact avec le propriétaire ou l'agence pour savoir ce qu'il en est (au besoin en présentant comme une évidence, d'après le compromis signé, que le propriétaire comptait prendre à sa charge le raccordement).
Si on vous oppose un refus, essayez de couper la poire en deux, sur le coût du raccordement ou bien sur le prix de vente.
Sinon vous pouvez faire annuler le compromis.
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trebuhcs Messages postés 224 Date d'inscription mardi 14 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 18 août 2012 117
24 sept. 2011 à 19:03
C'est vrai que s'il n'y a pas l'eau, qu'est-ce qui aurait pu être raccordé ?
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kikoz38 Messages postés 16 Date d'inscription lundi 30 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2011
24 sept. 2011 à 19:35
. les biens a vendre sont reliés aux réseau d'assainissement.

non je suis désolé "les biens a vendre" c'est pas l'immeuble.

Nous on achète un des biens de l'immeuble qui n'est pas raccordé.

Mais je suis d'accord que c'est litigieux, si on va au tribunal jespere que le juge jouera en notre faveur.


qu'en pensez vous?
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 279
24 sept. 2011 à 20:27
oui mais c'est la phrase type que l'on met partout et qui signifie bien que c'est l'immeuble qui est raccordée.
Vis à vis de l'assainissement, tout spécialiste vous dira la meme chose. en urbasisme on distingue bien les immeubles raccordés des immeubles non raccordés.
Si vous allez au tribunal sur un logement en rénovation bon courage..ca peut peut etre passer comme ne pas passer. je suis tres sceptique.
lvotre bien est bien raccordé, il suffit juste de trouver le point de raccordement, et ca rien ne dit qu'il est à proximité mais il est raccordable.
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