abri a bois

Question

Bonjour, 
voila j'ai un problème avec mes voisins! il y a deux ans nous avons construit a poulailler a plu de 6 mètres de sa clôture et il y a deux ou trois mois nous avons commencer a monter un abris a bois donc coller au poulailler (4 poteaux et des tôles dessus) et celui ce trouve a 1.70m de sa clôture mais monsieur n'est pas d'accord et nous a envoyer la police municipale pour nous le faire démonter donc la un dossier est parti à l'urbanisme pour voir si il y a accord ou pas! la police municipale nous a dit que l'on pouvait continuer mais notre voisin n'arrête pas de nous dire qu'il connait  des gens bien placés et que de toute manière il nous le ferais démonter et qu'il en toucherais deux mots au maire sil ne fait  rien!
j'avais demander un permis préalable pour construction mais la dame des services techniques m'avait dit que pour un simple abri ca ne valait pas le coup!! alors ma question est la suivante risque t on nous le faire démonter? que peut on faire contre ce voisin qui nous "harcèle" et qui nous espionne des qu'il rentre chez lui ou qui passe en voiture?? merci d'avance pour vos réponses

fanchb29 · Answer

Bonjour,

Effectivement un permis de construire n'est pas nécessaire pour une construction de moins de 20m².

Par contre une autorisation de travaux est absolument nécessaire.
Et sans cette autorisation, effectivement on pourra vous demander de démonté l'installation.

Rien ne vous empêche à l'heure actuelle de faire la demande d'autorisation de travaux pour régularisé la situation.

Et concernant les "relations" et le comportement de ce monsieur, laissez-le parler et faire en ne rentrant surtout pas dans son jeu, c'est ce qu'il veut pour vous effrayé et vous rendre la vie impossible.

roxi · Answer

merci de votre reponse!
par contre meme si notre dossier est en cours au niveau de l'urbanisme je peux quand même demander une autorisation auprès de la mairie?

c'est absolument ce que l'on fait on le laisse parler et ne lui répond pas mais je peux vous dire que cela nous démange.

merci encore

roxi · Answer

je vais y aller demain a la premiere heure je vous retiendrais au courant de ce qui m'aura été dit! 


en tout cas merci et bonne journée a vous

Laura · Answer

De toute facon c'est en plus un abri ouvert, faites !

roxi · Answer

bonjour,

donc ce matin je suis aller au service technique de ma commune et elle ma conseiler de faire une demande dautorisation de travaux par contre elle ma dit que ça risquait d'être refuser au niveau de l'urbanisme car de la clôture de mon voisin au côté de mon abri il n'y que 1.70m alors que la loi autorise 0m ou 3M et de plus mon poulailler n'ayant pas eu d'autorisation non plus risque de s'accumuler avec l'abri et de ce fait dépasser 20m² donc cela pourrait se tourner vers un permis de construire!!! du coup affaire à suivre mais si cela est accepté et que nous devons déplacer l'abri à ras sa clôture je craint le pire il va nous fusiller sur place!!!!!!!!!

coyote3317 · Answer

si c'est 0 ou 3m collez vous à 0, il ne pourra rien vous dire! 1.70 vous allez avoir un refus et lui aura raison!

ostefan · Answer

Respectez bien les délais et les indications sur le permis. Ne cacher pas le fait que c'est un poulailler.
Pour toute construction, vos voisins ont deux mois à partir du moment ou vous disposez une pancarte pour contester. Il pourra intenter un recours en justice pour faire annuler ce permis.
Même en vous collant à 0 m de sa clôture avec le bon permis qui va bien.

De plus, les poules sont une source de nuisance (sonores, odorantes) ajouter à cela la distante non réglementaire, la construction sauvage, il a toutes les chances de gagner.

Abri a bois

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