Stockage de bois abusif chez le voisin
duk
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duk Messages postés 181 Statut Membre -
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Bonjour,
Un voisin a rangé un bon nombre de stères de bois coupé (en sèchage), vraiment en limite de propriété,sur une bonne vingtaine de mètres; la hauteur du tas ne semble pas excéder 2 m.
Pour conserver des relations correctes, je n'ai pas encore "bougé", mais se pose le problème de la "vue" peu agréable de ce monticule juste devant ma terrasse, d'autant qu'il est surmonté de tôles maintenues par des parpaings...
D'autre part, certains morceaux dépassent chez moi, ainsi que des tôles, ce qui peut présenter un certain danger...
Des paysans... quoi !
Quelles sont les règles en la matière ?
D'avance, merci !
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2 réponses
Bonsoir,
Tout ce qui est chez lui, rien à faire. Il a parfaitement le droit de stocker du bois en limite et sur 2 m de haut.
Pour ce qui est chez vous, lui demander de remédier à ces inconvénients.
Tout ce qui est chez lui, rien à faire. Il a parfaitement le droit de stocker du bois en limite et sur 2 m de haut.
Pour ce qui est chez vous, lui demander de remédier à ces inconvénients.
Pour qu'il y ait trouble de voisinage, il faut un trouble continu, régulier et qui dépasse les inconvénients normaux d'une vie en voisinage.
En l'espèce, cela ne me semble être qu'un inconvénient normal de voisinage, négociez directement avec le propriétaire du tas de bois si vous voulez y changer quelque chose. Vous pouvez très bien "bouger", pour reprendre votre expression, sans forcément lui mettre votre poing dans la figure... La discussion aimable et courtoise règle beaucoup de différends civils, bien plus que les tribunaux.
Evidemment, si ce monticule menace de s'écrouler chez vous ou fait peser un quelconque danger sur vos biens, là ça dépasserait les inconvénients normaux de voisinage.
En l'espèce, cela ne me semble être qu'un inconvénient normal de voisinage, négociez directement avec le propriétaire du tas de bois si vous voulez y changer quelque chose. Vous pouvez très bien "bouger", pour reprendre votre expression, sans forcément lui mettre votre poing dans la figure... La discussion aimable et courtoise règle beaucoup de différends civils, bien plus que les tribunaux.
Evidemment, si ce monticule menace de s'écrouler chez vous ou fait peser un quelconque danger sur vos biens, là ça dépasserait les inconvénients normaux de voisinage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
et merci de votre réponse, dont acte !
Je pensais qu'il pouvait y avoir une limitation par rapport à la limite de propriété, et aussi à la hauteur...
Bonne journée !