Révision de jugement (garde)
Benoit
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai obtenu par accord amiable (bien que le terme soit tres loin de la réalité) la garde de ma fille tous les WE il y a 8 ans. A présent elle veut m'imposer de ne voir ma fille qu'un WE sur deux à partir d'une date qu'elle a choisit. Par ailleurs, elle détourne des dires de ma fille pour aujourd'hui remettre en cause le jugement.
Peut elle obtenir une révision ? Pour ma part, je n'ais aucun manquement d'obligations (versement de pension, revisions annuelles ...) et de responsabilité (éducation loisirs vacances famille et foyer stable , complicité ... )
Merci de vos conseils
Benoit
J'ai obtenu par accord amiable (bien que le terme soit tres loin de la réalité) la garde de ma fille tous les WE il y a 8 ans. A présent elle veut m'imposer de ne voir ma fille qu'un WE sur deux à partir d'une date qu'elle a choisit. Par ailleurs, elle détourne des dires de ma fille pour aujourd'hui remettre en cause le jugement.
Peut elle obtenir une révision ? Pour ma part, je n'ais aucun manquement d'obligations (versement de pension, revisions annuelles ...) et de responsabilité (éducation loisirs vacances famille et foyer stable , complicité ... )
Merci de vos conseils
Benoit
A voir également:
- Révision de jugement (garde)
- Temps d'attente pour un jugement en appel - Guide
- Revision pension alimentaire 2025 - Accueil - Divorce et séparation
- Formulaire demande de révision de pension alimentaire - Guide
- Jugement garde enfant jour férié - Forum garde d'enfants
- Mon ex ne respecte pas le jugement que faire - Forum garde d'enfants
5 réponses
Bonjour Benoit
Avez vous deja un jugement fixant le mode de garde actuelle et que dit ce jugement concernant votre droit de garde et hébergement ?
Et ensuite, quel révision veut t'elle demander par rapport à ce qui à été établit si il y a eu un jugement ?
Avez vous deja un jugement fixant le mode de garde actuelle et que dit ce jugement concernant votre droit de garde et hébergement ?
Et ensuite, quel révision veut t'elle demander par rapport à ce qui à été établit si il y a eu un jugement ?
Bonjour
Si cela marche ainsi depuis 8 ans et que vous présentez au JAF les arguments que vous citez, à savoir que tout se passe bien, que votre fille est épanouie par cette formulation et que depuis peu, la mere ne cesse de faire un chantage affective à sa fille en la mettant en conflit de loyauté, cela vous donnera l'avantage sur la mere qui devra motivée ses raisons pour justifiée un tel changement
D'ailleurs, quels sont les raisons qu'elle apporte pour justifier ce changement ?
Si cela marche ainsi depuis 8 ans et que vous présentez au JAF les arguments que vous citez, à savoir que tout se passe bien, que votre fille est épanouie par cette formulation et que depuis peu, la mere ne cesse de faire un chantage affective à sa fille en la mettant en conflit de loyauté, cela vous donnera l'avantage sur la mere qui devra motivée ses raisons pour justifiée un tel changement
D'ailleurs, quels sont les raisons qu'elle apporte pour justifier ce changement ?
Bonsoir,
Merci pour votre réponse.
Effectivement, j'ai le jugement qui fixe l'alternance des gardes (tous les WE chez moi) à présent elle veut l'avoir tous les we. Ce jugement fut prononcé il y a 8 ans. Néanmoins, sur demande ponctuelle et à une fréquence non définie, je laisse ma fille à mon ex pour évènement ou simplement sur souhait de ma fille ( 4 jours en 3 mois).
Est ce qu'elle peut obtenir gain de cause en sachant que je me suis toujours tres bien occupé de ma fille et ais toujours assurer les pensions alimentaires et autres ?
Merci d'avance
cdlt
Benoit
Merci pour votre réponse.
Effectivement, j'ai le jugement qui fixe l'alternance des gardes (tous les WE chez moi) à présent elle veut l'avoir tous les we. Ce jugement fut prononcé il y a 8 ans. Néanmoins, sur demande ponctuelle et à une fréquence non définie, je laisse ma fille à mon ex pour évènement ou simplement sur souhait de ma fille ( 4 jours en 3 mois).
Est ce qu'elle peut obtenir gain de cause en sachant que je me suis toujours tres bien occupé de ma fille et ais toujours assurer les pensions alimentaires et autres ?
Merci d'avance
cdlt
Benoit
Bonjour,
Merci pour vos réponses, elle n'a aucune raison objective (souhait d'avoir notre fille au mois d'aout alors qu'il est fixé par le jugement que c'est à mon tours de l'avoir cette année au mois d'aout) et s'appuie sur une pseudo volonté de ma fille.
Est ce que vous me conseillez d'écrire au tribunal pour anticper d'éventuelles démarches de sa part ?
Merci d'avance.
Benoit
Merci pour vos réponses, elle n'a aucune raison objective (souhait d'avoir notre fille au mois d'aout alors qu'il est fixé par le jugement que c'est à mon tours de l'avoir cette année au mois d'aout) et s'appuie sur une pseudo volonté de ma fille.
Est ce que vous me conseillez d'écrire au tribunal pour anticper d'éventuelles démarches de sa part ?
Merci d'avance.
Benoit
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Bonsoir Ben
Es ce qu'il s'agit de tous les weeks ends ou seulement de changer le mois d'aout par le mois de Juillet ?
Tant qu'elle n'a pas contrevenu au jugement et l'applique, vous ne pouvez pas écrire au tribunal pour prévenir une chose qui ne s'est pas produit
Vous devez si elle ne respecte pas le jugement , faire un dépot de plainte pour non présentation d'enfant et si elle persiste à ce refus , alors vous pourrez saisir le JAF pour le non respect de cet garde alternée et demandez ou la garde ou un autre modulation du DVH
Es ce qu'il s'agit de tous les weeks ends ou seulement de changer le mois d'aout par le mois de Juillet ?
Tant qu'elle n'a pas contrevenu au jugement et l'applique, vous ne pouvez pas écrire au tribunal pour prévenir une chose qui ne s'est pas produit
Vous devez si elle ne respecte pas le jugement , faire un dépot de plainte pour non présentation d'enfant et si elle persiste à ce refus , alors vous pourrez saisir le JAF pour le non respect de cet garde alternée et demandez ou la garde ou un autre modulation du DVH
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