Sujet Précédent Sujet Suivant

Enrobage d'un chemin privé

YO -  
 Titeuf -
Bonjour,
peut on avoir une aide pour faire un enrobage d'un chemin prive avec la mairie.
Je vous remercie par avance de m'indiquer le texte de loi qui en réfère si il en existe
merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
ilois
 
pas de texte de loi
demande à ta mairie mais il s'agit d'une amélioration en extérieur il y a peu de suventions pour ça
1
Réponse 2 / 2
Titeuf
 
C'est du domaine du rêve !!!!

Pourquoi pas des subventions communales pour la tapisserie de la chambre du dernier ou le carrelage de la salle de bain.
0

Discussions similaires

Repérer mon argent gagné sur casino privée
Chansse56 -
dna.factory -

1 réponse
Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune
Juju -
Juju -

4 réponses
Spam par téléphone en pleine nuit
Raybane_310 -
Raybane_310 -

9 réponses
Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?
Quidam -
tata -

24 réponses
chemin communal clôturé par un particulier
slovaquemayar -
BmV -

17 réponses