Comment proteger le projet de l'interieur

visionnaire- Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 19 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 mars 2009 - 19 mars 2009 à 17:46
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 22 mars 2009 à 21:55
Bonjour,

je suis actuellement sur un projet collaboratif amateur qui tente de developper un site Web. Le projet en est seulement a sa phase de conception.

L'equipe pourra bientot etre composee de quelques 10 personnes.

Nous aimerions pouvoir creer notre entreprise si le site Web fonctionne correctement.

J'aimerais savoir comment proteger le projet de l'interieur.
Nous ne sommes pas a l'abris par exemple d'un vol du code source par l'un des developpeurs.
- Comment prevenir ce risque ?
Nous aimerions egalement pouvoir conserver nos roles sur le projet si nous sommes amenes a creer notre entreprise.
- Comment conserver ces roles ?

Pour le moment le projet repose entierement sur la bonne volonte des membres, mais a n'importe quel moment l'un d'entre nous peut decider de :
- subtiliser le code
- pretendre que le projet lui appartient et que les autres n'ont aucun droit sur son travail
- ne pas accepter son role si la construction de l'entreprise approche.

Bref, comment puis-je professionaliser le projet pour fixer les statuts des membres et rendre sanctionnable par la loi le vol du code. Comment puis-je mettre un peu d'ordre ? Je n'y connais pas grand chose, si vous aviez des idees ?

- creation d'une association ?
- signature d'une charte ?
- reunion reelle, recuperation des identites de tous ?
- acces restreint aux sources ?

Merci pour votre aide

Bonne journee

1 réponse

JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
22 mars 2009 à 21:55
Bonjour,

IL me semble évident que si vous ne connaissez pas l'identité de chacun, il risque d'y avoir des risques de fuite ou de récupération ou plus simplement d'abandon...
Il faut que l'initiateur du projet prenne les chose en main et hierarchise les choses. L'association peut être un bon début. Il faut voir l'objet du site...
Sinon, faire une petite société mais.
Pour les créations d'entreptise je vous renvoie à nos articles : http://droit finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre10 les bonnes formules pour entreprendre.php3
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