help! problèmes avec mon voisin! Résolu/Fermé

Question

Bonjour,

j'ai plusieurs soucis avec un voisin mitoyen, je m'explique:

J'ai une vieille maison de village, avec un jardin et une grange attenante à l'arrière de la maison. Ma grange est mitoyenne avec une autre grange appartenant à mon voisin (dos à dos). 
Je me suis rendue compte cet hiver qu'un tuyau d'aération sortait du toit de ma grange. 
Ce tuyau est une ventilation de la fosse septique de mon voisin, cette fosse se trouve dans sa grange, et donc le tuyau sort de ma toiture.

J'ai eu des problèmes d'infiltration d'eau dans ma grange du côté de cette aération. J'ai fait réparer le mur gonflé et abîmé par cette infiltration cet hiver, mais l'artisan qui a fait les réparations m'a expliqué que ce tuyau n'avait rien à faire là car il perçait mon toit et le fragilisait en cet endroit. Selon mon artisan, il faudrait demander au voisin de déplacer son tuyau sur son propre toit.
1ère question: mon voisin a-t-il le droit d'avoir ce tuyau sur mon toit?

De plus, toujours dans ma grange, il y a au fond une vieille fenêtre qui donne directement dans le jardin de ce voisin (ma grange date de 1800, la fenêtre aussi). Ma grange est en contrebas du jardin du voisin, du coup cette fenêtre me donne une "vue" au niveau du sol du jardin du voisin. Je dis "vue" car il a mis plein de plantations devant (sans doute de peur que je ne vois son jardin...). Cette fenêtre a toujours existait et il y avait un grillage lorsque j'ai acheté ma maison. j'ai posé depuis une fenêtre en fer avec verre troublé. J'ouvre cette fenêtre de temps en temps pour aérer ma grange.  
Il y a quelques jours, je me suis aperçue que mon voisin avait posé et fixé une vieille grille devant ma fenêtre (vieille grille de frigo sans doute). J'ai bien entendu repoussée cette grille mais je suis sûre qu'il va venir me turlupiner avec cette grille (il est incontestablement à la recherche d'explications et je voudrais lui répondre en connaissant mes droits).
Donc, deuxième question: Quelqu'un peut-il me dire si mon voisin a le droit de mettre une grille devant cette fenêtre?

J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer... Merci!

lilou · Accepted Answer

moi c pire sa donne sur notre chambre et devine ce qon fait alrs il noue voit

blux · Answer

Salut,

1 - non, TON toit t'appartient !

2 - la fenêtre existe depuis longtemps, donc le voisin ne peut pas la boucher. Le mur t'appartient ou non ? Si oui, alors le voisin ne peut absolument le toucher ni fixer quoi que ce soit dessus.

pierre a feu · Answer

Le mur est mitoyen donc il a le droit poser une grille sur un mur qui lui appartient devant une ouverture.
Raisonnablement, il ne vaudrait mieu pas pour vous faire tout un état de cela.

Par contre , et pour éviter tout atermoiement, envoyez un courrier en RAR à votre voisin lui faisant part du problème d'aération de sa fosse qui doit se trouver sur sa propriété et non sur la votre en indiquant que son installation a provoqué des désagréments dont vous avez du faire les frais en termes de réparations.

S'il fin de non recevoir, voir dans le même temps, faites constater l'existance de cette installation par un huissier de justice en lui fournissant la facture des réparations ainsi que le témoignage écrit de l'artisant qui est intervenu.

Refaites un RAR lui exprimant votre détermination eu égard à la situation constatée par huissier en le menaçant de procédure. Ceci sans lui donner quelque document que ce soit pas même une copie du procès verbal d'huissier.

Ci rien ne change, déposez plainte mais en toute situation, ne succombez pas à l'envie ''d'explications''.

Bien à vous

Egalement voir A.D.I.L. de votre département

pierre a feu · Answer

Maintenent c'est plus clair, le mur vous appartient.
Donc, sans changer quoi que ce soit au reste, ajoutez dans votre premier courrier que vous n'ètes pas contre la pose d'un grillage au devant de cette ouverture et cela même par vous mais qu'il convient de respecter un minimum d'esthetique d'une part et qu'il doit, par soucis de bon voisinage, vous en faire comme il se doit la demande au cas où il procède à cette pose lui même dautre part.

chrisde1971 · Answer

OK merci beaucoup pour tous ces détails.
Je vais essayer de ne pas envenimer les mauvaises relations mises en place par mon voisin et poser moi-même une grille plus esthétique.
Je vais aussi lui envoyer un courrier avec AR pour lui signaler que je souhaite qu'il retire son tuyau d'aération de fosse septique de ma toiture.
Merci beaucoup!

Goliath 83 · Answer

Bonjour

J'ai l'intention de changer le portail et le grillage de la clôture me séparant de mon voisin à l'arrière de ma propriété.
Pb : son tas de bois de plusieurs mètres de long est addossé tout contre le grillage. Ce dernier s'en trouve déformé sur plusieurs mètres. J'ai même quelques branchages qui ont été passées à travers celui-ci !!
1) J'avais demandé par écrit à ce voisin de procéder au déplacement de son tas de bois à une distance minimale de 10cm afin de pouvoir mettre en place un nouveau grillage. Or rien n'est fait à ce jour et je ne peux débuter mes travaux.

Plus loin, son terrain a été remblayé d'une hauteur de 25 à 30 cm sur une dizaine de mètre si bien la partie basse du même grillage qui se trouve avachi. Son remblayage soutient son terrain mais empêche aussi l'écoulement des eaux de pluie de sa propriété vers la mienne lors de très forte pluies.
2) Est-il dans son droit d'avoir un remblai en appui sur le grillage de clôture ? 
3) Puis l'obliger à prendre en charge les frais de construction d'un muret de soutenement pour la partie remblayée ?

A un autre endroit, nous avons un chêne de 5 à 6 mètres de haut qui se trouve à mitoyenneté de clôture, celle-ci s'en trouve déformé elle aussi par la base du tronc.
4) Puis je demander l'abattage de ce chêne ?

Merci de vos réponses éclairées.

skipper1be · Answer

Bonjour a tous 

sa ne m'étonne pas qu'il y as des problèmes de voisinage   pour ce qui est du tuyeau tu en parle à ton voisin  il suffit certainement de faire une déviation  maintenant les granges sont très ancienne est t'il seulement au courant que ce tuyeau existe  si oui parce que c'est lui qui la mis il est dans s'est tort   tu l'enlève et tu bouche le tuyeau pour les odeurs  pour la fenètre prend la situation inverse   est ce que sa te plairais que ton voisin matte ta copine ou t'on mec si t'est une fille  en bikini dans ton jardin  je ne le pense pas  donc  a moins que tu ne sois voyeur  tu t'arrange pour n'avoir aucune vue sur le jardin du voisin  
c'est tellement plus agréable de s'entendre avec ses voisins 

a bon entendeur

albius · Answer

je dois engager des travaux sur mon terain  le tuyau d eau du voisin me gene

gogo1940 · Answer

est-ce que je peux retirer moi-même un grillage posé sur mon muret ? ou bien dois-je demander à celui qui l'a mis de le retirer ?

cathy34540 · Answer

bonjour,mon voisin à rehausser le grillage de séparation de nos terrains puis placer un brise vu qui obscurcit ma cuisine car il y a une fenêtre de se coté de la maison( brise vu à moins de 70 cm de ma fenêtre et cache la luminosité de plus de la moitié de cette fenêtre) donc  suis je dans mon droit de lui demander de le retirer

cathy34540 · Answer

merci pour ta réponse je pensais bien être dans mon droit mais m'êtes pas vraiment sur encore merci a toi

Help! problèmes avec mon voisin!

11 réponses

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