Travaux chenaux copro de 2 batiments + passage commun
Bonjour,
Gestionnaire depuis peu d'une petite copro, je m'interroge sur la répartition de travaux de réparation d'un chenaux. Je vois surement compliquer mais je ne voudrais pas commettre d'impaire
La copro est composée 2 deux batiments. Il y a une zone commune qui longe les mur et sui permet la circulations aux 2 portes d'entrées) et un parking privatif d'un des copro. Le chenau est il considéré simplement attaché à la toiture du batiment ou, comme il est situé au dessus d'une zone commune à la copro, impacte chaque copropriétaire en fonction de ses tantième ?
D'avance, merci pour vos explications,
1 réponse
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Bonjour,
Tout d'abord, on lit le RdC pour voir s'il est inscrit quelque chose de particulier aux "chéneaux".
S'il n'y a rien, on regarde ce qui est dit à propos de toiture puisque le chéneau recueille les eaux de la toiture. Deux cas en général se présentent :
1- la toiture dans son ensemble est une partie commune générale aux 2 bâtiments, dans ce cas les frais seront payés par tous (charges communes générales)
2- votre RdC fait état de charges spéciales, entre autres une pour chaque bâtiment et sa propre structure donc sa toiture. Dans ce cas, seuls les copros du bâtiment concerné paient ces frais de chéneau
La législation juridique et financière évolue en permanence...