Travaux chéneau copro de 2 batiments + passage commun

Bonjour Aline,

La méthode de rambouillet41 est la bonne. Voici les textes qui vont avec, pour pouvoir justifier votre répartition si quelqu'un la conteste :

1) Le chéneau fait partie de la toiture, donc du gros œuvre du bâtiment : sauf disposition contraire de votre règlement, c'est une partie commune (loi du 10 juillet 1965, art. 3). Qu'il surplombe la zone commune ne change rien : on regarde le bâtiment auquel il appartient, pas ce qu'il y a dessous.

2) Qui paie :
• si votre règlement crée des parties communes spéciales par bâtiment (toiture, gros œuvre…), elles vont forcément avec des charges spéciales (art. 6-2) : seuls les copropriétaires du bâtiment concerné paient, selon leurs tantièmes de ce bâtiment ;
• sinon, ce sont des charges générales, payées par tous selon les tantièmes généraux (art. 10, alinéa 2).
Dans les deux cas, c'est la grille du règlement qui donne la part de chaque lot (art. 10, alinéa 3).

3) Comment faire voter :
• ce sont des travaux sur le « couvert » de l'immeuble : ils se votent à la majorité de l'article 24 (art. 24, II, a) ;
• avec des charges spéciales, seuls les copropriétaires du bâtiment concerné prennent part au vote (art. 6-2) ;
• en cas d'urgence (infiltrations), le syndic peut faire faire seul les travaux nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble (art. 18, I) ; il en informe alors les copropriétaires et convoque immédiatement une assemblée (décret du 17 mars 1967, art. 37).

Conseil pratique : demandez deux ou trois devis, joignez-les à la convocation, et écrivez dans la résolution la grille utilisée (« charges du bâtiment A » ou « charges générales »). Cela évite bien des contestations. Bon courage pour vos débuts !

Bonjour,

Tout d'abord, on lit le RdC pour voir s'il est inscrit quelque chose de particulier aux "chéneaux".

S'il n'y a rien, on regarde ce qui est dit à propos de toiture puisque le chéneau recueille les eaux de la toiture. Deux cas en général se présentent :

1- la toiture dans son ensemble est une partie commune générale aux 2 bâtiments, dans ce cas les frais seront payés par tous (charges communes générales)

2- votre RdC fait état de charges spéciales, entre autres une pour chaque bâtiment et sa propre structure donc sa toiture. Dans ce cas, seuls les copros du bâtiment concerné paient ces frais de chéneau