Cadastre ... Signaler rislo - Dernière réponse le 20 oct. 2010 2 réponses Bonjour, quelles informations peut on obtenir au cadastre sur le bâtit d'une parcelle en dehors d'un plan de masse ? 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Le cadastre permet d'obtenir des informations sur le propriétaire du terrain, les éléments de propriété, la valeur fiscale des biens... Ces infos peuvent être obtenues auprès notamment de la direction générale des impôts ou des notaires Réponse 2 / 2 ... Signaler rislo merci Discussions similaires zone en subdivision fiscale calvero erreur cadastrale et acte de propriété Mychelleen contradiction entre cadastre et la réalité alexdenice Responsablilté d'une erreur de cadastre pop plan de situation et plan de cadastre? Gégé Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Le cadastre permet d'obtenir des informations sur le propriétaire du terrain, les éléments de propriété, la valeur fiscale des biens... Ces infos peuvent être obtenues auprès notamment de la direction générale des impôts ou des notaires