Cadastre rislo - Dernière réponse le 20 oct. 2010 2 réponses Bonjour, quelles informations peut on obtenir au cadastre sur le bâtit d'une parcelle en dehors d'un plan de masse ? 2 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 rislo merci Réponse 2 / 2 Josh Randall Modérateur Bonjour Le cadastre permet d'obtenir des informations sur le propriétaire du terrain, les éléments de propriété, la valeur fiscale des biens... Ces infos peuvent être obtenues auprès notamment de la direction générale des impôts ou des notaires Discussions similaires zone en subdivision fiscale calvero erreur cadastrale et acte de propriété Mychelleen contradiction entre cadastre et la réalité alexdenice Responsablilté d'une erreur de cadastre pop mon terrain ne correspond pas au cadastre khan.43 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 2 / 2 Josh Randall Modérateur Bonjour Le cadastre permet d'obtenir des informations sur le propriétaire du terrain, les éléments de propriété, la valeur fiscale des biens... Ces infos peuvent être obtenues auprès notamment de la direction générale des impôts ou des notaires