Bruit = vice caché ?
Bonjour,
J' ai emménagé tout récemment dans une maison mitoyenne, les voisins étant absents lors de mes visites.
Hors, datant du début du siècle dernier et étant mal isolé, on entend tous les impacts et vibrations. Il n'y a pas de trouble de voisinage, mais l 'isolation est catastrophique, et la plancher commun. J'aurais pu me rendre compte du plancher commun lors de mes visites , et l'isolation via les docs DPE, mais je n'avais pas idée que j 'entendrais tous les bruits, ce qui aggrave mon stress.
Le vendeur ayant eu les mêmes voisins ne pouvait l'ignorer. Mais la séparation entre les lots a été faite avant. Quel recours ai-je ? S'agit t'il d"un vice caché ou d'un dol ?
Si je décide de revendre , puis-je être embêter par les acheteurs à mon tour ? Sachant que je me suis déja plaint auprès des voisins, et qu'on a déja échanger par écrit sur le souci. Donc preuves que je suis au courant.
Merci par avance
5 réponses
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Bonjour,
Si le bruit était caché, il n'y aurait pas de problème, bien au contraire...
CB
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Modérateur
Bonjour
les jurisprudences existent, en voici une
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Modérateur@blux
j'aime beaucoup de genre de réponse "sauf que là......" bla bla bla
Les jurisprudences existent, j'en ai donné une, si la victime de cette jurisprudence n'avait pas fait de procès et s’tétait contentée de " sauf que là..."...
pour moi dans cette affaire il s'agit bien d'un dol ...
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@kasom
En gros, effectivement le lien que tu as donné concerne un voisin bruyant volontairement. Sauf que les miens ont un train de vie normal, mais que faute à la structure du batiment même , tout s'entend, et je n'aurais pas acheter en ayant connaissance de cela.
Si je revend, j'ai peur d'avoir un problème avec l'acheteur. Du fait que tout est en "carton" niveau murs et sols...
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@san0582
Est ce donc considéré vraimenet comme vice caché ou dol ? Car l'ancien proprio entendait forcement tous les impacts "normaux ". Mes voisins m'ont confirmés également qu'un bruit normal chez moi s'entend fort chez eux..
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Modérateur@san0582
C'est un dol ( tromperie ) car le vendeur connaissait ces défauts , il y a d'autres jurisprudences sur des cas comme le votre
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Phonique. C'est bien ce que j'ai lu.
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Merci pour votre réponse.
J'ai vu plusieurs articles qui disaient que les défauts d'isolation devaient être signalés à l'acheteur. Car il s'agit non pas des voisins eux même mais vraiment du bruit normal généré via les murs et plancher, ce qui affecte quand même mon confort de vie, et l'isolation semble impossible d'après les études faites.
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Modérateur
Salut,
le bruit des voisins n'est pas un vice caché, pas plus qu'un dol...
La législation juridique et financière évolue en permanence...