nettoyer toute l'impasse ? Résolu

Question

BONJOUR 

j'espere ne pas me tromper d'emplacement du sujet 

nous sommes 4 habitant dans une impasse, celle ci  est arborée de 4 arbres (( tilleul )) planté et entretenue par la mairie , en saison d'automne les feuillent tombes et cela rend l'impasse très sale et glissante avec la pluie sur les feuilles , nous nettoyons nos devant de porte ; Mais devons nous aussi nettoyer toute l'impasse qui appartient a la ville ??? voici une photo d'une partie de l'impasse 

Merci

BmV · Accepted Answer

L'impasse est bien domaine public municipal ?

Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, c'est bien à la commune d'entretenir la zone, considérée comme voie publique en principe, comme elle entretient et nettoie toutes les rues de toute la commune.

heraultais34 · Answer

Bonjour 
L'impasse fait bien partie du domaine public elle n'est pas privée

BmV · Answer

Donc ...

Kom · Answer

C'est quand même pas croyable, des feuilles qui tombent d'un arbre en automne.... mais que fait le gouvernement ?

heraultais34 · Answer

MERCI DE VOTRE RÉPONSE

Nettoyer toute l'impasse ?

5 réponses

Discussions similaires

Newsletters