Nettoyer toute l'impasse ?
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heraultais34
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Modifié par BmV le 10/10/2014 à 10:48
heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022 - 10 oct. 2014 à 13:21
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BmV
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10 oct. 2014 à 10:51
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L'impasse est bien domaine public municipal ?
Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, c'est bien à la commune d'entretenir la zone, considérée comme voie publique en principe, comme elle entretient et nettoie toutes les rues de toute la commune.
C'est quand même pas croyable, des feuilles qui tombent d'un arbre en automne.... mais que fait le gouvernement ?
heraultais34
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18 mai 2022
10 oct. 2014 à 13:20
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il vaut mieux que ce soit les feuilles des arbres qui tombe non que votre réponse complétement négative
heraultais34
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18 mai 2022
10 oct. 2014 à 10:59
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Bonjour
L'impasse fait bien partie du domaine public elle n'est pas privée
L'impasse fait bien partie du domaine public elle n'est pas privée
BmV
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10 oct. 2014 à 11:07
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heraultais34
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18 mai 2022
10 oct. 2014 à 13:21
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MERCI DE VOTRE RÉPONSE
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