Nettoyer toute l'impasse ?

Résolu
heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022 - Modifié par BmV le 10/10/2014 à 10:48
heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022 - 10 oct. 2014 à 13:21
BONJOUR

j'espere ne pas me tromper d'emplacement du sujet

nous sommes 4 habitant dans une impasse, celle ci est arborée de 4 arbres (( tilleul )) planté et entretenue par la mairie , en saison d'automne les feuillent tombes et cela rend l'impasse très sale et glissante avec la pluie sur les feuilles , nous nettoyons nos devant de porte ; Mais devons nous aussi nettoyer toute l'impasse qui appartient a la ville ??? voici une photo d'une partie de l'impasse


Merci

5 réponses

BmV Messages postés 91500 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 18 520
10 oct. 2014 à 10:51


L'impasse est bien domaine public municipal ?

Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, c'est bien à la commune d'entretenir la zone, considérée comme voie publique en principe, comme elle entretient et nettoie toutes les rues de toute la commune.



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C'est quand même pas croyable, des feuilles qui tombent d'un arbre en automne.... mais que fait le gouvernement ?
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heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022
10 oct. 2014 à 13:20
il vaut mieux que ce soit les feuilles des arbres qui tombe non que votre réponse complétement négative
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heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022
10 oct. 2014 à 10:59
Bonjour
L'impasse fait bien partie du domaine public elle n'est pas privée
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BmV Messages postés 91500 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 18 520
10 oct. 2014 à 11:07


Donc ...
 

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heraultais34 Messages postés 61 Date d'inscription lundi 9 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2022
10 oct. 2014 à 13:21
MERCI DE VOTRE RÉPONSE
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