Nettoyer toute l'impasse ?
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heraultais34
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BONJOUR
j'espere ne pas me tromper d'emplacement du sujet
nous sommes 4 habitant dans une impasse, celle ci est arborée de 4 arbres (( tilleul )) planté et entretenue par la mairie , en saison d'automne les feuillent tombes et cela rend l'impasse très sale et glissante avec la pluie sur les feuilles , nous nettoyons nos devant de porte ; Mais devons nous aussi nettoyer toute l'impasse qui appartient a la ville ??? voici une photo d'une partie de l'impasse
Merci
j'espere ne pas me tromper d'emplacement du sujet
nous sommes 4 habitant dans une impasse, celle ci est arborée de 4 arbres (( tilleul )) planté et entretenue par la mairie , en saison d'automne les feuillent tombes et cela rend l'impasse très sale et glissante avec la pluie sur les feuilles , nous nettoyons nos devant de porte ; Mais devons nous aussi nettoyer toute l'impasse qui appartient a la ville ??? voici une photo d'une partie de l'impasse
Merci
5 réponses
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L'impasse est bien domaine public municipal ?
Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, c'est bien à la commune d'entretenir la zone, considérée comme voie publique en principe, comme elle entretient et nettoie toutes les rues de toute la commune.
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C'est quand même pas croyable, des feuilles qui tombent d'un arbre en automne.... mais que fait le gouvernement ?
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Bonjour
L'impasse fait bien partie du domaine public elle n'est pas privée -
Donc ...
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