Modification d'un parking en garage fermé

Youte28 -  
Bonjour,

Un copropriétaire de ma résidence a transformé sa place de parking en garage fermé.
Cela a-t-il une incidence sur les tantièmes et donc une répercussion sur les charges ?

Merci par avance de votre réponse.

3 réponses

  1.  Josh Randall Modérateur
    Bonjour 

    Est ce que le fait de modifier une place de parking en box augmente les tantièmes de celui ci ?
    Tout dépende de la façon dont sont calculés vos tantièmes. S'il n'est tenu compte que de la surface du lt, cela ne change rien. Mais si d'autres paramètres sont pris en compte (exemple garage fermé), cela peut modifier la quote-part.

    A voir dans le règlement de copropriété.

    Cdt
    0
    1. youte28
      Il est noté :
      Le calcul de la quote part des tantièmes de copropriété résulte de pondérations tenant compte :
      - de la superficie et de la consistance : surface fractionnée en fonction des divers éléments constitutifs de chaque lot (coefficient : garage = 0, 4 ; emplacement de parking = 0, 3)
      - de la situation : 2 coefficients sont retenus. 1 coefficient qui tient compte de l'ensoleillement, de la vue, de l'éclairement. 1 coefficient lié à l'étage avec ascenseur.

      D'après ces éléments, qu'en dites vous sur les tantièmes de ce parking transformé en box ?

      Cordialement
      0
    2. Josh Randall Modérateur 
      D'après ces éléments, qu'en dites vous sur les tantièmes de ce parking transformé en box ?
      Qu'au vu de ces derniers éléments, ils riques de changer. Faudra faire le calcul

      Mais avant toute chose (come l'a bien dit Paris), ce copropriétaire et en infraction à double titre. Donc voir ce qu'en dit le syndic et voir ce qu'en dit la Mairie.

      Cdt
      0
    3. youte28
      Ok. Merci beaucoup.

      Je sais qu'il n'est pas dans son droit mais il a eu l'aval du gestionnaire du syndic sans même que ce dernier n'en demande l'autorisation auprès du conseil syndical !

      C'est donc une grosse erreur du syndic et je ne me suis pas privée de lui dire ce que j'en pensais.

      Les choses se sont arrangées mais reste à me batailler pour que le syndic reconnaisse que les tantièmes doivent en conséquence augmenter.
      0
    4. Paris...
      c'est une construction, ce n'est pas au Syndic de donner cette autorisation (ni au C.S) donc, il faut faire porter la question à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée générale, demande écrite de ratification et de l'application du R.C., par lettre R.A.R. .

      Cordialement.
      0
  2. youte28
    Bonsoir,

    Il a eu l'accord verbal du syndic sans que celui-ci ne nous ait demandé notre accord mais ça c'est un autre débat..

    Le fait de transformer un parking en box ne modifie en rien ses tantièmes ?

    Nous avons des charges de ménage mais également des charges d'ascenseur, de porte de garage, de portail, etc..

    Je pensais que la modification d'un parking en box changeait les tantièmes et donc la répartition des charges ?..

    Comment dans ce cas les tantièmes de parking et de box sont ils calculés ? Faut il un géomètre pour le déterminer ?

    Cdlt
    0
    1. Paris...
      la place de parking n'était-elle pas déjà délimitée par un marquage au sol avant les modifications et transformation apportées par le copropriétaire qui a fait ériger ses murs ?

      Cordialement.
      0
    2. youte28
      En effet, il existait déjà des marquages au sol pour delimiter les places. Le copropriétaire a monté son mur sur ces marquages.
      0
    3. Paris...
      il faut tout-de-même que ce Copropriétaire obtienne pour cette modification de place de parking en "Box", l'autorisation (accord) par l'Assemblée générale et qu'il fasse sa déclaration de travaux à la Mairie.
      0
    4. Paris...
      il est probable que ce Copropriétaire aura plus d'impôts à devoir payer pour un "Box" lorsque celui-ci sera déclaré.
      0
    5. youte28
      Peut être mais moi ce qui m'importe est de savoir si ses tantièmes vont augmenter ?
      Est ce que le fait de modifier une place de parking en box augmente les tantièmes de celui ci ?
      0
  3. kasom Modérateur
    Bonsoir

    non s'il entretien lui même celui ci

    bizarre qu'il ai eu l'autorisation de le faire par la copropriété ou la mairie

    il a demandé ?
    -1

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