Servitude de passage
Résolu
Bonjour,
J'ai une servitude de passage sur mon terrain au profit de mon voisin de derrière, j'ai limité lors de mon achat le passage aux piétons, poussettes d'enfants et vélos.
Personnelement j'ai un garage derrière ma maison qui m'oblige à passer ma voiture sur la servitude de passage.
Etant le propriétaire du terrain du terrain ou se trouve le droit de passage, ai je le droit de passer un véhicule à moteur pour rejoindre mon garage ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cdt
J'ai une servitude de passage sur mon terrain au profit de mon voisin de derrière, j'ai limité lors de mon achat le passage aux piétons, poussettes d'enfants et vélos.
Personnelement j'ai un garage derrière ma maison qui m'oblige à passer ma voiture sur la servitude de passage.
Etant le propriétaire du terrain du terrain ou se trouve le droit de passage, ai je le droit de passer un véhicule à moteur pour rejoindre mon garage ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cdt
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