droit de passage : combien cela coûte?

Question

Bonjour,

Nous discutons avec un voisin pour céder un droit de passage mais en contre-partie de la gêne occasionnée sur notre fond, nous souhaitons connaître le prix du droit de passage que nous voulons monnaier..

Merci.

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

bonjour : Pourquoi ce droit de passage ????  La propriété du voisin est-elle enclavée ????

Si ce n'est pas le cas, ne donnez pas le droit de passage même contre de l'argent. Vous n'imaginez pas les problèmes, et même si votre voisin est correct, les gens ne sont pas éternel, et les propriétés se vendent et vous ne savez pas si vous ne tomberez pas sur quelqu'un qui abuse, ce n'est pas si rare. Et dans ces cas lorsque quelqu'un fait n'importe quoi, stationnement abusif par exemple, dans la pratique on ne peut rien faire. Et si une entreprise s'installe passage de camions ou gros véhicules, et même si vous mettez des restrictions pour les faire respecter, c'est une autre affaire.
Autre exemple, un jour, risque de construction d'un immeuble, et la le droit de passage fait....... des petits, au lieu d'avoir un voisin qui passe vous pouvez en avoir 30 ou plus....   Il ne faut pas voir que le moment présent, mais aussi le futur.

Attention de ne pas vous faire manipuler par un voisin qui trouve plus commode de passer chez vous que de sortir par la sortie dont il dispose.  S'il n'est pas enclavé, envoyez le à la pêche, vous n'avez absolument aucune obligation, et lui donner (ou "vendre" ) ce droit de passage serait lourd de conséquences....

Et aussi pour une poignée d'argent, vous dépréciez beaucoup plus votre bien.

De toutes façons je vous conseille de CONSULTER VOTRE NOTAIRE QUI DEVRAIT VOUS CONFIRMER, à moins qu'il n'ait pas trop de boulot, et qu'il veuille faire des actes à tout prix pour faire bouillir la marmitte.

Augustin · Answer

Comme PAULIN, refusez toute servitude accordée pour la commodité d'un voisin, même contre espèce sonnante.

La servitude est un véritable boulet pour un bien immobilier, un boulet éternel !

anouk 56 · Answer

merci pour toutes ces remarques!!

rays · Answer

bonjour,
consultez un notaire afin de savoir s'il ne serait pas judicieux de créer un droit d'usufuit restrictif a l'encontre de votre voisin.
Pas une servitude mais l'usufruit partiel d'un droit de passage a durée limitée.

didier · Answer

J'ai eu depuis 1986 une demande de céder un passage soit par échange de terrain soit par droit de passage ! Nous avons tenu nos positions pendant presque 30 ans et finalement avons fini par acheter le terrain à un prix tout à fait raisonnable. Nous étions devenu le seul acheteur potentiel Nous avons par voie de conséquence maitrisé le devenir de notre bien et l'avons valorisé grandement à un prix 50 % inférieur au marché local.

Céder un droit de passage est un vrai boulet car cela représente de nombreuses servitudes en plus du passage comme les adductions d'eau, gaz, électricité, tout à l'égout en plus des passages fréquents. Vous n'avez plus la maitrise de votre bien. Qui sera en charge de l'entretien ? goudronnage, taillage des haies. Le propriétaire et non le bénéficiaire du droit de passage. Il peut même vous obliger à l'entretien. Je déconseille vraiment. Ce ne sont pas les quelques sous que vous aller récolter de cette transaction à l'instant présent qui vous indemniseront de vos futures nuisances et obligations.

Attention à ne pas mélanger les objectifs et les intérêts !

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