MAISON MITOYENNE ET PROPRIETE ENCLAVEE
dany311 Messages postés 22602 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour a tous,
Mon problème est le suivant. Arrivés il y a 2 ans en location maison mitoyenne.
Nous avons un droit de passage enclavé .
Donc obligation de passer devant les voisins. Sauf que cette personne est très méchante et depuis notre arrivée nous en fait voir de toutes les couleurs.
Nous sommes des seniors bien avancés et ne faisons pas de bruit .
Je précise que nous sommes arrivés dans ce village des landes suite a un accident qui m'a paralysé un pied .le propriétaire a un groupe de 6 maisons mitoyennes par 2.Et l'entente est très bonne avec les autres locataires.
Cette voisine a voulu que l on se pli a ses ordres Il n'y a pas d autres mots!! Elle nous a, dès le début interdit de nous garer devant chez nous !!motif: chemin pour les pompiers quand ils viennent chercher son mari Handicapé??
demande au propriétaire et aux pompiers qui nous disent que c'est faux, elle s'octroi ce droit.
NOUS PAYONS NOTRE LOYER ET QUE NOTRE DEVANTURE ET TERRAIN SONT COMPRIS;
Depuis c'est l enfer. Elle nous a mis une bouteille de white spirit sur une plante de plus d'un mètre qui a crevée bien entendu, pendant des mois nous taper sur la porte du volet, du garage et sur la gouttière en pleine nuit!! il faut dire que cette personne sortait beaucoup la nuit vers 23h et rentrait vers 4h voir 5 h du matin, claquait ses portières au retour, ouvrait la porte basculante du garage et vidait sa voiture !!
ok elle fait ce qu'elle veut de sa vie mais on se pose des questions avec ce que l on voit et ce qu'elle nous fait vivre, mais on ne dit rien car a notre âge on veut la ,paix. Eux sont également agés.PLUS DE 70 ANS;
et comme cela pendant des mois .nous n'avons rien dit jusqu'au jour des insultes qu'elle a proféré et s'est lancée sur moi alors que je marchais avec des béquilles ayant perdu mon équilibre.
Si mon mari n'était pas arrivé elle m'aurait fait tomber; Nos voisins nous ont vivement conseillés de déposer plainte avant qu'elle ne me blesse .
Nous avons compris mais ne pouvons pas accuser sans preuves, pourquoi elle est aussi méchante. On voit !!
Nous avons appris dernièrement que Ce monsieur a une pension d handicapé plus allocation logement alors qu'elle vit avec( non déclaré) et ses ressources ne sont pas des moindres et tous les week ends elle fait les brocantes!!
Tout cela parce que nous avons refusé de lui laisser la place devant notre maison et surtout sur notre terrain pour les allées et venues de ses relations. Nous avons appris que la mamie qui résidait avant nous en avait une peur bleue et n'osait rien lui dire.
Les ambulanciers qui emmènent sont mari a la kiné au début de notre arrivée faisait 2 voir 3 fois par semaine le demi tour sur notre terrain. Nous leur avons dit de stopper Ils nous ont dit qu'ils en avait l autorisation par son épouse et qu'avec l ancienne locataire il faisait le tour sur son terrain!! On cauchemarde! Nous avons du intervenir auprès de leur direction pour que cela cesse.
Mon petit fils qui venait d avoir son permis de conduire, vient nous voir et au moment ou il part, elle sort? prend un pot de lait et une roue en bois toujours prêt !! grosse roue qui enroule les fils et les posent juste a l endroit ou il pouvait faire marche arrière ..J'ai du faire la circulation pour qu' il recule sur la rue en marche arrière longeant la grande haie devant les 2 maisons et au risque qu'une voiture arrive en même temps.
Elle est agressive avec des amis leur interdisant de passer devant chez elle et de se garer( chez nous) ce n'est pas un parking!! elle sort elle vocifère!!
Une autre fois elle a fait marche arrière juste au moment ou je passais derrière sa voiture( son mari était avec elle!!)
Nous passons très peu a pied devant leur maison sauf pour le courrier et les poubelles Systématiquement ils ouvrent leurs rideaux et nous surveillent!! Ils ont mis une camera qui donne vers nous alors que l'entrée du parking est a l inverse Si on veut surveiller les voleurs il faut la mettre dans le bon sens, il me semble.
et le voisin s'est rendu compte qu'elle en avait déposé une deuxième qui prend nos boites aux lettres .Nous sommes surveillés de tous les cotés.
Le gendarme qui nous a reçu a compris notre désarroi et nous a cru .Il a fait une demande de médiation pénale. Là médiatrice nous avait prévenu Quand elle sera convoqué et nous a donné le jour, soit elle ne fera plus de bruit ou se sera pire.
Je précise que a chaque fois elle claquait de nombreuses fois ses portières .Le soir de sa convocation plus de 20 fois elle nous a gratifié de ses claquements de portières.
Nous avons été tranquille pendant plus d'1 mois car ils sont partis.
MAIS ce fut de courte durée .La médiation pénale dure 3 mois et si elle s'est calmée, on arrête la procédure nous avait dit la médiatrice.
Et après 3 mois elle a recommencé..
Nous passons très peu a pied devant leur maison sauf pour le courrier et les poubelles Systématiquement ils ouvrent leurs rideaux et nous surveillent!! Ils ont mis une camera qui donne vers nous alors que l'entrée du parking est a l inverse Si on veut surveiller les voleurs il faut la mettre dans le bon sens, il me semble.
et un voisin s'est rendu compte qu'elle en avait déposé une deuxième qui prend nos boites aux lettres .Nous sommes surveillés de tous les cotés.
ce matin, alors qu'elle a plus de place que nous devant chez elle, une ambulance est encore venue faire demi tour limite sur notre terrasse. Si je n'étais pas sortie, je suis certaine qu'il serait monté dessus
Nous avons pris les mesures pour mettre une chaine elle nous a vu et nous a insulté je n'oserai pas dire ICI les mots.
Nous avons compris qu'elle veut que l on parte mais a 78 ans on ne peut pas déménager encore une fois.
Je sais que ma lettre est longue!! mais qui peut nous aider?
Qui peut nous conseiller juridiquement. Mon mari est également souffrant( maladie auto-immune.).
Nous souhaiterions avoir une vie calme et sans méchanceté.
Merci de nous avoir lu et pour vos éventuelles réponses
2 réponses
La question ici n'est pas l'existence d'un droit de passage ou d'un terrain enclavé, la question est tout simplement le harcèlement délictueux d'une voisine.
Point.
Concernant tout d'abord la délimitation de votre domicile, personne ne peut vous interdire de le clôturer, même sommairement avec une chaîne ou avec des ganivelles ou des jardinières etc. (article 647 du code civil - référence que, tiens, vous pouvez rappeler à cette brave dame, ça la calmera peut-être de savoir que vous avez un soupçon de connaissances en droit, même minime)
Concernant le stationnement : si la rue devant chez vous et chez elle est une rue ouverte à la circulation publique, chacun peut s'y garer, et à l'endroit qui lui convient, aucun riverain ne peut prétendre à s'approprier une zone précise du domaine public ; vous pouvez en parler avec la police municipale, laquelle pourrait peut-être aller faire la leçon à cette dame à ce sujet.
Par ailleurs, et beaucoup plus grave, la présence des caméras, dont la pose est strictement encadrée par la loi, est totalement illégale : personne n'a le droit de filmer la propriété privée d'autrui, c'est un délit.
Il risque tout simplement un an d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende (article 226- 1 du Code pénal).
Prenez les en photo et allez porter plainte pour cela auprès de la gendarmerie.
Enfin si tout ça et le reste ne se calme pas, relancez encore une fois la procédure d'intervention de la médiatrice avec les notes que vous aurez prises au fil des semaines des exagérations et du harcèlement de cette très sympathique personne, même des photos si ça peut être parlant.