Affichage en copropriété
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 18 oct. 2023 à 11:36
2 réponses
Modifié le 18 oct. 2023 à 02:05
Bonjour,
parce que comme pour votre question ici, il n'y a pas de bonjour et sur celui dont vous parlez même pas un merci mais seulement quelques mots pour poser une question comme on l'a poserait à Google. Nous sommes des bénévoles, un minimum de politesse est requis, c'est ce qui a été indiqué par le modérateur ayant supprimé votre message.
Visiblement ce n'est pas votre fort puisque vous avez réitéré sur un autre sujet de la même manière : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-9123539-net-social-pour-prime-activite
18 oct. 2023 à 11:36
Bonjour,
Si votre panneau est libre d'accès, vous ne pouvez empêcher qui que ce soit de s'en servir .....
Vous n'allez tout de même pas porter plainte pour cela .......
PS : bien sur si l'affichage est contraire à la loi en général (surtout actuellement), qui que ce soit pourrait porter plainte .....
PS : idem si cela concerne le tarif de vente de certaines "plantes" .... ;o) .....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 oct. 2023 à 10:47
Bonjour,
Effectivement j'ai l'habitude de poser des questions sur des plateformes impersonnelles où aucune formule de politesse n'est requise.
Si j'ai blessé q/q personnes par mon style de demande, je m'en excuse sincèrement.
Je note toutefois que le rejet aurait pu être motivé immédiatement.
Je n'ai pas de réponse à ma question: Qui a le droit d'afficher des informations sur les tableaux d'affichage en copropriété?. Je pensais que seuls le syndic et le conseil syndical pouvaient le faire.
Merci d'avance pour toutes les réponses.
Bien cordialement.