Clé de consommation éléctriques
rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 - 17 oct. 2023 à 16:49
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1 réponse
17 oct. 2023 à 16:49
Bonjour,
En théorie, le règlement doit être appliqué : la consommation au compteur général est divisée en fonction de vos tantièmes.
Maintenant, il semble qu'il y ait des compteurs divisionnaires ; donc je suppose que le syndic vous applique à chacun votre propre consommation relevée, puis la différence qui peut exister entre le compteur général et la somme de vos compteurs si elle existe est alors payée par chacun à hauteur de vos tantièmes généraux ; c'est votre participation, en quelque sorte à la consommation commune.
On admet que lorsque le syndicat installe des compteurs divisionnaires, le paiement de chacun fonction de ces relevés, prend le pas sur la règle à appliquer issue du RdC.
Mais dès la prochaine modification du RdC, il faudrait intégrer ce mode de calcul dans le règlement à la place de la répartition du total du compteur général.