Comment transformer abri de jardin sur znieff
Mary8389
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20 janv. 2023 à 23:33
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 23 janv. 2023 à 12:48
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Josh Randall
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23 janv. 2023 à 12:48
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Bonjour
En règle générale une ZNIEFF est située en zone N d'un PLU. Or ici le la commune est sou RNU (POS ou PLU caduc ?)
Pour avoir une idée de ce qui est faisable, faites une demande de certificat d'urbanisme opérationnel auprès de la commune. Et vous verrez bien si le projet est envisageable.