Mare reliée à un ruisseau
GeFt086
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire d’un terrain bordé par un ruisseau, j’ai creusé une mare à proximité que j’ai reliée en amont et aval au ruisseau afin qu’il y est un brassage d’eau.
L’ouverture en amont ne capte pas toute l’eau du ruisseau, seulement de quoi faire un courant naturel pour éviter que l’eau ne croupisse.
La mare fait une 100ene de l’être carré pour une profondeur de 0.80 au plus profond.
Ça fait 10ans que c’est comme ça une véritable biodiversité s’y est installée. …
Peut on m’obliger à tout reboucher ?
Merci pour votre réponse
Cordialement
Je suis propriétaire d’un terrain bordé par un ruisseau, j’ai creusé une mare à proximité que j’ai reliée en amont et aval au ruisseau afin qu’il y est un brassage d’eau.
L’ouverture en amont ne capte pas toute l’eau du ruisseau, seulement de quoi faire un courant naturel pour éviter que l’eau ne croupisse.
La mare fait une 100ene de l’être carré pour une profondeur de 0.80 au plus profond.
Ça fait 10ans que c’est comme ça une véritable biodiversité s’y est installée. …
Peut on m’obliger à tout reboucher ?
Merci pour votre réponse
Cordialement
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6 réponses
Eh bien pour le moment, vous laissez venir.
Surtout tant que vous n'avez pas reçu d'écrit officiel motivé de la part d'une personne autorisée.
Surtout tant que vous n'avez pas reçu d'écrit officiel motivé de la part d'une personne autorisée.
Bonsoir,
Et vous avez dit :
"une véritable biodiversité s’y est installée. … "
Que peut on alors vous reprocher au niveau de protection de la nature et biodiversité ?
Et vous avez dit :
"une véritable biodiversité s’y est installée. … "
Que peut on alors vous reprocher au niveau de protection de la nature et biodiversité ?
A vrai dire je ne vois pas ce qu’on peut me reprocher puisque ça redonne un peu plus de vie
Les verrons s’y reproduisent les truites y chassent il y a des moules d’eau douce, un Martin pêcheur s’est installé …. Bref…
Mais tout ça sans avoir d’autorisation écrite d’où mon inquiétude sur une remise en place …
Les verrons s’y reproduisent les truites y chassent il y a des moules d’eau douce, un Martin pêcheur s’est installé …. Bref…
Mais tout ça sans avoir d’autorisation écrite d’où mon inquiétude sur une remise en place …
Le maire ( le nouveau) m’a téléphoné pour me dire qu’il avait donné mes coordonnées à l’office et donc que je devrais recevoir un appel pour une visite.
Mais oui je vais attendre que l’on me contact
A savoir que qd j’ai fait cette mare l’ancien maire m’avait dit : « tu peux le faire tant que l’eau que tu prends ressort plus loin »
( cette mare abreuve 2 chevreaux )
Merci en tout cas pour vos réponses
Mais oui je vais attendre que l’on me contact
A savoir que qd j’ai fait cette mare l’ancien maire m’avait dit : « tu peux le faire tant que l’eau que tu prends ressort plus loin »
( cette mare abreuve 2 chevreaux )
Merci en tout cas pour vos réponses
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Oui, chevaux ou chevreaux, attendez sereinement.
Il se passera peut-être "quelque chose".
Ou peut-être pas....
Mais cela posé, ce que l'ancien maire a pu vous dire n'a aucune valeur juridique, vu que ce n'était que du verbal.
Pour autant que ce soit même de sa compétence....
Il se passera peut-être "quelque chose".
Ou peut-être pas....
Mais cela posé, ce que l'ancien maire a pu vous dire n'a aucune valeur juridique, vu que ce n'était que du verbal.
Pour autant que ce soit même de sa compétence....
Bonjour,
Prenez connaissance de cette doc.
https://groupemares.org/les-mares-et-la-reglementation-pour-faire-simple/
Cdlt.
Prenez connaissance de cette doc.
https://groupemares.org/les-mares-et-la-reglementation-pour-faire-simple/
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
le premier adjoint ( dernièrement nommé) qui est mon voisin aurait prévenu l’office de protection de la nature et biodiversité