Sujet Précédent Sujet Suivant

Mare reliée à un ruisseau

GeFt086 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 11 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2021 - Modifié le 11 oct. 2021 à 16:52
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 12 oct. 2021 à 10:02
Bonjour,
Je suis propriétaire d’un terrain bordé par un ruisseau, j’ai creusé une mare à proximité que j’ai reliée en amont et aval au ruisseau afin qu’il y est un brassage d’eau.
L’ouverture en amont ne capte pas toute l’eau du ruisseau, seulement de quoi faire un courant naturel pour éviter que l’eau ne croupisse.
La mare fait une 100ene de l’être carré pour une profondeur de 0.80 au plus profond.
Ça fait 10ans que c’est comme ça une véritable biodiversité s’y est installée. …
Peut on m’obliger à tout reboucher ?
Merci pour votre réponse
Cordialement

6 réponses

Réponse 1 / 6
BmV Messages postés 90487 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 avril 2024 18 020
11 oct. 2021 à 16:51
¿

C'est qui "on" ?
Et pour quel motif ?


 
0
GeFt086 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 11 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2021
11 oct. 2021 à 19:24
Par jalousie j’imagine…
le premier adjoint ( dernièrement nommé) qui est mon voisin aurait prévenu l’office de protection de la nature et biodiversité
0
Réponse 2 / 6
BmV Messages postés 90487 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 avril 2024 18 020
11 oct. 2021 à 19:30
Eh bien pour le moment, vous laissez venir.
Surtout tant que vous n'avez pas reçu d'écrit officiel motivé de la part d'une personne autorisée.
0
Réponse 3 / 6
Andy31200 Messages postés 147147 Date d'inscription mardi 1 octobre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2023 1 888
11 oct. 2021 à 19:34
Bonsoir,
Et vous avez dit :
"une véritable biodiversité s’y est installée. … "
Que peut on alors vous reprocher au niveau de protection de la nature et biodiversité ?
0
GeFt086 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 11 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2021
11 oct. 2021 à 20:33
A vrai dire je ne vois pas ce qu’on peut me reprocher puisque ça redonne un peu plus de vie
Les verrons s’y reproduisent les truites y chassent il y a des moules d’eau douce, un Martin pêcheur s’est installé …. Bref…
Mais tout ça sans avoir d’autorisation écrite d’où mon inquiétude sur une remise en place …
0
Réponse 4 / 6
GeFt086 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 11 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2021
11 oct. 2021 à 19:39
Le maire ( le nouveau) m’a téléphoné pour me dire qu’il avait donné mes coordonnées à l’office et donc que je devrais recevoir un appel pour une visite.

Mais oui je vais attendre que l’on me contact
A savoir que qd j’ai fait cette mare l’ancien maire m’avait dit : « tu peux le faire tant que l’eau que tu prends ressort plus loin »
( cette mare abreuve 2 chevreaux )

Merci en tout cas pour vos réponses
0
GeFt086 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 11 octobre 2021 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2021
11 oct. 2021 à 19:40
Chevaux pas chevreaux ????
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 6
BmV Messages postés 90487 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 avril 2024 18 020
11 oct. 2021 à 19:45
Oui, chevaux ou chevreaux, attendez sereinement.
Il se passera peut-être "quelque chose".
Ou peut-être pas....

Mais cela posé, ce que l'ancien maire a pu vous dire n'a aucune valeur juridique, vu que ce n'était que du verbal.
Pour autant que ce soit même de sa compétence....


 
0
Réponse 6 / 6
Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 937
12 oct. 2021 à 10:02
Bonjour,

Prenez connaissance de cette doc.

https://groupemares.org/les-mares-et-la-reglementation-pour-faire-simple/

Cdlt.
0

Discussions similaires

est t'il possible de reboucher une mare
alain 24 -
^^Marie^^ -

2 réponses
appartement acheté avant le mariage
dominique -
bulou -

12 réponses
livret A et couple
ghanin -
tontonas -

8 réponses
Cours d'eau privé / construction d'un barrage
Outmost -
xplom -

17 réponses
mariée mais enceinte d'une autre personno
4444titi -
sara94 -

11 réponses