Sujet Précédent Sujet Suivant

Enregistrement modification cahier des charges

joseph -  
joseph104 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
puis je savoir ou l'on doit déposer un cahier des charges modifié par le conseil syndical et approuvé par une AG

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 065
 
Bonjour,

Un cahier des charges portant sur quel motif, quel objectif ?
0
joseph104 Messages postés 1 Statut Membre
 
merci de la réponse
il s'agit d'un cahier des charges concernant un lotissement et la gestion des copropriétaires
0

Discussions similaires

Opération en cours Crédit Mutuel
S333 -
ora -

1 réponse
Les HLM augmentent nos chargés de façon injustifiée,Quel recours avons nous ?
Mimipinson -
Gayomi -

8 réponses
loyer sans charge, mon propriétaire me demand
nath1408 -
djivi38 -

13 réponses
Puis je réclamer mon enregistrement téléphonique
claire12123 -
fdsf -

5 réponses
Régularisation des charges abusive ?
Diferentementeigual -
djivi38 -

9 réponses