Sujet Précédent Sujet Suivant

Enregistrement modification cahier des charges

joseph -  
joseph104 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
puis je savoir ou l'on doit déposer un cahier des charges modifié par le conseil syndical et approuvé par une AG

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 13444 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 036
 
Bonjour,

Un cahier des charges portant sur quel motif, quel objectif ?
0
joseph104 Messages postés 1 Statut Membre
 
merci de la réponse
il s'agit d'un cahier des charges concernant un lotissement et la gestion des copropriétaires
0

Discussions similaires

réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux
misschoupet -
BmV -

1 réponse
Opération en cours Crédit Mutuel
S333 -
ora -

1 réponse
absence de détails des charges dans mon bail d'habitation
gillian3374 -
marmenard -

9 réponses
loyer sans charge, mon propriétaire me demand
nath1408 -
Sab -

14 réponses
Charges très onéreuses
Murielissime -
Murielissime -

12 réponses