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rambouillet41
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mercredi 27 janvier 2016
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9 janv. 2021 à 14:00
9 janv. 2021 à 14:00
Bonjour,
La résolution proposée a été rejetée, donc les 7 qui ont voté POUR sont devenus des OPPOSANTS au rejet.
La seule chose que peut faire ce copro dans ce cas, c'est de tenter d'assigner le syndicat pour abus de majorité s'il estime que les projets étant identiques ou similaires, il a té discriminé.
Là il faut en parler avec un avocat et tout cela dans les délais.....
pourquoi les 7 pour sont ils les opposants?
La résolution proposée a été rejetée, donc les 7 qui ont voté POUR sont devenus des OPPOSANTS au rejet.
La seule chose que peut faire ce copro dans ce cas, c'est de tenter d'assigner le syndicat pour abus de majorité s'il estime que les projets étant identiques ou similaires, il a té discriminé.
Là il faut en parler avec un avocat et tout cela dans les délais.....
9 janv. 2021 à 15:25
Pour un le syndic a ecrit pose d'un abri de jardin et pour l'autre pose d'un chalet de jardin le syndic n'a demandé aucun precision
Cordialement