Double Facture Abonnement Eau
CloAlpha
-
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Avant toute chose, voici les informations :
- Copropriété de 16 appartements
- compteurs et abonnements individuels en direct avec Veolia pour chaque propriétaire
- 1 compteur commun (Ménage) [1m2 tous les 2 ans]
- 1 compteur général sans consommation
voilà le problème :
- facturation par Veolia de l'abonnement + consommation en direct au propriétaire (ex : abonnement 23,86 euros pour 1er semestre 2020)
- facturation d'un abonnement (23,86 euros) avec consommations pour le compteur commun (ménage) répartis entre tous les copropriétaires par le syndic qui reçoit la facture d'eau de véolia
jusque là tout va bien
- mais il y a aussi une facturation d'abonnement pour le compteur général d'un montant de 448,02 euros pour le 1er semestre 2020. Compteur sur lequel il n'y a jamais de consommation (factures toujours à 0 m² puisque les consommations sont réglées en direct au fournisseur par chaque propriétaire). Le Montant de cet abonnement est reparti au tantième entre les copropriétaires par le syndic.
Tout cela commence à faire lourd de frais d'abonnement. Est-ce normal de payer deux fois le l'abonnement sur une même consommation d'eau ?
En espérant que vous pourrez m'apporter une réponse.
Vous remerciant par avance
Cordialement
Avant toute chose, voici les informations :
- Copropriété de 16 appartements
- compteurs et abonnements individuels en direct avec Veolia pour chaque propriétaire
- 1 compteur commun (Ménage) [1m2 tous les 2 ans]
- 1 compteur général sans consommation
voilà le problème :
- facturation par Veolia de l'abonnement + consommation en direct au propriétaire (ex : abonnement 23,86 euros pour 1er semestre 2020)
- facturation d'un abonnement (23,86 euros) avec consommations pour le compteur commun (ménage) répartis entre tous les copropriétaires par le syndic qui reçoit la facture d'eau de véolia
jusque là tout va bien
- mais il y a aussi une facturation d'abonnement pour le compteur général d'un montant de 448,02 euros pour le 1er semestre 2020. Compteur sur lequel il n'y a jamais de consommation (factures toujours à 0 m² puisque les consommations sont réglées en direct au fournisseur par chaque propriétaire). Le Montant de cet abonnement est reparti au tantième entre les copropriétaires par le syndic.
Tout cela commence à faire lourd de frais d'abonnement. Est-ce normal de payer deux fois le l'abonnement sur une même consommation d'eau ?
En espérant que vous pourrez m'apporter une réponse.
Vous remerciant par avance
Cordialement
A voir également:
- Double Facture Abonnement Eau
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- Lettre contestation facture injustifiée - Guide
- Facture sgt - Forum copropriété
- Eau chaude collective inconvénient ✓ - Forum Immobilier
- Frais bancaires divers abusifs ✓ - Forum Banque et Crédit
3 réponses
Bonjour,
Il existe dans certaines communes des réglements de concession entre la commune et le fournisseur, spécifiant entre autres, que dans les copropriétés on comptabilise sur le compteur général de l'immeuble autant d'abonnements que de lots desservis, mais dans ce cas il ne devrait pas y avoir d'abonnement individuel.
1- etes vous sur que le compteur général ne comptabilise pas une consommation d'eau car il est très rare que la somme des compteurs individuels soit égale à la consommation du compteur général. Avez vous regardé en détail les factures du compteur général
2- quelqu'un en a-t-il parlé (ou écrit c'est mieux) au fournisseur d'eau ?
Il existe dans certaines communes des réglements de concession entre la commune et le fournisseur, spécifiant entre autres, que dans les copropriétés on comptabilise sur le compteur général de l'immeuble autant d'abonnements que de lots desservis, mais dans ce cas il ne devrait pas y avoir d'abonnement individuel.
1- etes vous sur que le compteur général ne comptabilise pas une consommation d'eau car il est très rare que la somme des compteurs individuels soit égale à la consommation du compteur général. Avez vous regardé en détail les factures du compteur général
2- quelqu'un en a-t-il parlé (ou écrit c'est mieux) au fournisseur d'eau ?
au vu de ce que vous écrivez, mais il faudrait avoir tous les documents en main, il semble qu'il y ait anomalie : est ce que (dans le temps) les compteurs actuellement sous le fournisseur d'eau n'étaient pas des compteurs divisionnaires gérés par le syndicat ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui j’ai épluché les factures d’eau. Il n’y a effectivement aucune consommation de facturée via la compteur général.
Je ne sais pas si quelqu’un ou si le syndic a contacté la compagnie d’eau. C’est ce que je voulais faire mais je voulais m’assurer que la situation n’était pas normale.