La propriétaire ne veut pas

Vahine - Modifié le 30 déc. 2020 à 10:44
Gayomi Messages postés 14351 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2022 - 30 déc. 2020 à 11:10
Bonjour,
Je suis sur un terrain a loué j'ai déjà une maison déçu qui est carrément vieux moi je voudrai la renouver mais la propriétaire ne veut pas je n'ai pas de bail comment faire?

2 réponses

Bonjour,

Rien à faire sans l'accord du propriétaire.
0
Gayomi Messages postés 14351 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2022 7 744
Modifié le 30 déc. 2020 à 10:59
j'ai déjà une maison déçu
Par qui a-t-elle été construite ?

Payez-vous un "loyer" au propriétaire du terrain ? Si oui, en espèces ? Virement ? Chèque ?

Autre question : où se situe votre histoire (métropole, dom-Tom)?
0
Energizor Messages postés 23889 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 24 novembre 2022 17 543
30 déc. 2020 à 11:02
Bonjour, la question est posée de Polynésie française.
0
Gayomi Messages postés 14351 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2022 7 744 > Energizor Messages postés 23889 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 24 novembre 2022
30 déc. 2020 à 11:10
OK. Merci. Bien que la loi ait vocation à s'appliquer partout uniformément, il existe des pratiques locales qui compliquent les choses, ou des situations qui durent depuis tant d'années avec des imbrications telles qu'il est bien difficile de repartir sur une situation nette.
0