Litige acheteur qui cherche les problemes

Question

Bonjour, j ai vendu il y a 1 semaine mon véhicule de 13 ans et plus 230 000kms de particulier a particulier en règle avec contrôle technique ok et révision a jour. Il y avait juste une légère vibration volant a haute vitesse pas gênante qui a été signalé au vendeur et visible par un simple essai je lui est suggerer un équilibrage éventuellement. J ai également les preuves écrites lors de nos échange ou je mentionné cette vibration. Quelques jours après il me contacte pour me signalez que les 4 jantes sont voiles et que les 4 pneus neufs ne sont pas conforme car en 275 alors que pour cette voiture la monte homologue est du 265. Je n avais pas fait attention et le contrôle technique non plus d ailleurs puisque non signalé mais le monsieur a raison je me suis renseigné et la monte homologue est bien 265. Dois je lui payer a nouveau 4 pneus neufs ? Maintenant 1 semaine apres il me dit qu il constate une perte de liquide au sol sans voyant allumé ni problème a la conduite. Je n avais jamais aucun soucis avec cette voiture même en restant dans les bouchons parisiens des heures. De plus il habite a 300kms de Paris et est rentrer avec le véhicule sans soucis et a rouler depuis. Il m avait même envoyé un message a son arrive pour me dire qu elle roulait nickel et RAS. Il me menace de porter plainte, que faire ? On parle d'une auto de plus de 13 ans et 230 000kms...

gt.55 · Answer

Bonjour,

La vente a été conclue en bonne et due forme (CT de moins de 6 mois).
Cette voiture est devenue son véhicule depuis qu'il est parti avec.
Son seul recours possible en cas de problème serait le "vice-caché".
Or, dans ce que vous dites, il n'y a aucun vice-caché.
Vous ne lui devez rien, et s'il veut lancer une procédure judiciaire, laissez-le faire. Cela va lui coûter plus cher que la voiture, et il n'aura pas gain de cause.

Cdt

gt.55 · Answer

Ne faites rien du tout...
La taille des pneus était visible avant l'achat. Ce n'est donc pas un vice caché.

Et si vous commencez à céder sur ce point, il va flairer le pigeon à qui il va pouvoir tout demander (les freins sont usés, l'embrayage est fatigué, les amortisseurs sont trop mous...) et vous n'en finirez plus !

Laburu · Answer

Avant de pouvoir vous repondre d'un strict point de vue juridique, pardonnez moi cette question de béotien : Que signifie le fait que telle taille de pneu soit homologuée ? Cela implique t'il qu'il n'est pas possible, voire dangereux, de mettre autre chose ?
Votre acheteur a certe pu voir les caractéristiques des pneux, pour autant, il ne peut savoir spontanément et sans recherche si ces caractéristiques sont correctes.

loulou · Answer

Merci oui je pense que c'est la bonne marche a suivre. je lui offre c'est 4 pneus et basta je ne veux plus entendre parler de ces pseudo fuite ou je ne sait quoi. J'ai l'impression qu'il passe sa vie dans les garages a faire des devis et a tenté de découvrir des soit disant vice cachés sur une auto aussi agée et kilométrée. Le mec me parle comme si j'etais concessionaires et venait de lui vendre une voiture quasi neuve c'est affligent les gens comme sa et sa fait plaisir d'en débattre.

Pour vous je ne crains rien, je suis dans mon droit et je peux l'envoyez bouler sans soucis.

loulou · Answer

Si d'autres ont deja vécu ce genre de situation je suis preneur du retour sa m'intéresse quand meme.

Ulysse5818 · Answer

Bonjour, 

Si vous lui payez 4 pneus vous reconnaissez un problème qui va en engendrer d'autres, vous mettez la main dans l'engrenage. 
 
Vos ennuis vont commencer.

loulou · Answer

Merci pour vos retours. Du coup vous me conseillez de ne rien faire pour les pneus ? Pourtant a ce niveau rien qui me choque, je ne sais pas quoi faire. Certains me disent de le faire d'autre non je suis un peu perdu. Je lui offre juste des pneus conforme, après si il veux inventer d'autre problèmes libre a lui non ?

Je ne sait pas trop, je reste preneur de vos conseils. Merci a tous.

loulou · Answer

Merci Ulysse. Après la voiture a bien été vendu avec les 275 et il en a les preuve et je ne conteste pas le pire c'est qu'ils sont quasi neuf l'ancien proprio les avait mis quand exactement je ne sais pas mais il sont pas vieux, le contrôle date de l'ancien proprio et il avait bien moins de 6 mois quand même donc valable, aussi je l'ai eu peu de temps car elle ne convenait pas du tout a mon utilisation parisienne c’était plus un coup de cœur.  Maintenant j'ai fait les verif et effectivement les pneus ne sont pas conforme sur ce modèle, je n'en avais aucune idée d'autant que l’écart de taille est vraiment subtile mais ce n'est pas autoriser.

Je pensais que l'ancien proprio les avait mis avant le ct mais a vrai dire je ne lui ai pas demander donc il a du les mettre après puisque le contrôle est nickel. Alors que faire, a qui revient la responsabilité de remettre des bon pneus sachant que je suis de bonne foi c'est compliqué. Je l'ai emmené en révision avant la vente est tout ok.

Je remercie  tout les intervenants qui prenne sur leur temps perso,  c'est super sympa.

loulou · Answer

Est ce que quelqu'un aurait une idée de la regle juridique qui s'applique sur le point des pneus, je suis assez perdu par rapport a ce détail.

Bon week end a tous ?

loulou · Answer

Vous aviez bien raison, l'acheteur de mauvaise foi revient a la charge. Il dit être passez au garage et que tout est a refaire. Une grosse fuite de boite et les cardans hs. Le soucis c'est qu'il a rouler entre temps une fuite peux survenir a tout moment surtout sur une voiture de cet age et kilométrage. La voiture marchait nickel. Il dit qu'il porte plainte aujourd'hui franchement c'est grave de tomber sur ce genre de personnage.

loulou · Answer

Merci a vous. J'ai peur que si il mandate des experts il me mettent des choses sur le dos surtout que sur une voiture aussi âgée et kilométrée on doit bien trouver des pièces qui ne sont pas neuves. La fuite de boite il n'y avait rien 15 jours avant quand elle était en révision tout OK.
Je vais vous écoutez et gardez une vision claire des choses et le laissez s'exciter dans le vide.

loulou · Answer

D'accord je comprend. Le pire c'est que je lui ai bien dit au moment de la vente qu'il y avait de légères vibrations a haute vitesse qui ne me dérangeait pas mais je l'ai prévenu sa ne lui posait aucun soucis, je lui ai dit que pour moi, ce n’était rien de grave sans doute un équilibrage et j'ai les preuves de tout par écrit ou je lui parle des vibrations et de éventualité d'un équilibrage pour moi il n'y a rien de grave. Même au garage on ne ma pas parler de cardan hs tout allait bien. Sa peux lâcher comme sa un cardan ? Je suis abasourdi. 

Merci quand même pour vos réponses positives, mais la justice en france est tellement spécial on peux s'attendre a tout.

loulou · Answer

Ok je comprend. Ces 4 pneus vont bientôt lui être livré comme convenu a ma charge et apres comme dit plus haut il se lance dans ce qu'il veux je ne répond plus.

gt.55 · Answer

"Vous aviez bien raison, l'acheteur de mauvaise foi revient a la charge"
C'était évident ! Vous étiez prévenu...
A quoi cela sert-il de venir chercher des conseils sur un forum si vous ne suivez pas ceux qu'on vous donne ? 

"il se lance dans ce qu'il veux je ne répond plus"
Ce que vous auriez dû faire depuis le départ, comme nous vous l'avions conseillé... 
Vous avez perdu la valeur de 4 pneus dans l'affaire et vous en êtes toujours au même point !

loulou · Answer

Rebonjour a tous alors suite de l'épisode avec l'acheteur qui m'envoie par recommandé une mise en demeure avant passage devant un tribunal d'instance. Celui-ci me réclame 2500€ d'indemnités au titre des  pseudo vice caché.  

Il dit que les vibrations et les jantes voilée sont des vice caché, or je l'avais prévenu qu'il y avait des vibrations volant a haute vitesse et j'ai même les preuves écrites. Je lui avait  conseiller un simple équilibrage comme dit plus haut mais finalement jantes voilée, après personne ne la obliger a acheter il savait. Il revient également sur l'histoire des pneus alors que je lui en ai envoyé 4 dans une station de montage près de chez lui. Je possède la facture des pneus mais apparemment il ne les recupere pas.

Il invoque les vices cachés suivant également: vitres teintés a l'avant, plaque d'immat non conforme j'avais poser des plaques plexi toute blanche sans logo de département mais sa il était au courant c’était devant lui et je lui ai précisez, présence de rouille sur le train arrière, mousse polyuerethane sur les bas de caisse ( ce sont des bas de caisse sport poser par l'ancien proprio je ne sais pas pourquoi il y aurait de la mousse peut être pour isoler contre les projections de la route je ne sais pas) et enfin fuite de boite et de liquide de refroidissement.

Il a rouler 2 ou 3000 bornes depuis l'achat des fuites sa peux arriver a tout moment sur une voiture de ce kilométrage.

Il dit que le controle technique a dissimuler des défauts et que j'etais donc pour lui au courant, sans reponse sous 8 jours sa protection juridique me met au tribunal pour vice cache avec dommages et interets.

Derniere fois que je vend une voiture de cette age et kilometrage a un particulier. Les mecs veulent des grosses allemandes kilométres a moins de 10 000 balles et crie au scandale des le moindre frais c'est incroyable.

Dois je lui répondre? Contactez ma protection juridique?

loulou · Answer

Merci. La seule chose qui m’embête ce sont les fuites, il a une protection juridique et vu l'emmerdeur que c'est qui cherche la petite bête il ne va pas hésitez a s'en servir. Si des fuites sont détecter par un expert sa peux vraiment me retomber dessus ? Une fuite peux arriver n'importe quand sur une auto de ce kilométrage c'est incroyable cette histoire quand même.

BmV · Answer

Reprenons juste pour voir :

" cette histoire de CT. Il avait certes moins de 6 mois, mais est issu de l'ancien proprio, et est donc un peu daté " : mais dermalor !
Que ça puisse "gêner" quelqu'un ici ou pas, il avait moins de six mois, comme exigé par les textes, et les textes n'exigent nullement qu'il soit au même nom que le vendeur ; c'est le véhicule qui est contrôlé, pas le propriétaire.

Et il est donc en effet bien "daté", très précisément de ... moins de six mois avant la vente.
Donc en totale conformité avec la loi.
Point barre.    
 "  savoir lesquels et voir si un ou plusieurs de ces points est mis en cause par l'acheteur. " : aucune importance.
Ce qui a été réalisé sur le véhicule avant la vente n'entre pas en compte, l'important, juridiquement, est simplement qu'un CT ait été réalisé au plus tard six mois avant la vente.

De plus, faut-il le rappeler ici, les textes n'exigent même pas que le CT soit vierge ou même juste "favorable" !
Pour être en conformité avec la loi, l'exigence est que ce CT ait été réalisé dans les délais impartis et qu'il ait été communiqué à l'acheteur.

Le reste, c'est du roman.

BmV · Answer

.... oui, oui, très joli, sauf qu'ici personne ne mène de vendetta contre personne, sauf éventuellement contre des arguments non étayés par des textes légaux, d'où qu'ils viennent, et ce, afin d'éviter que les demandeurs ne soient emportés dans leur réalité quotidienne vers des aléas encore plus importants que ceux pour lesquels ils espèrent un appui de notre part, un conseil gratuit, une orientation de première intention.

Au-delà, et sans même nous faire la grâce de citer les textes légaux qui motiveraient vos observations, malgré des demandes répétées de plusieurs intervenants, demandes superbement ignorées pour la plupart, vous vous contentez d'activer le processus de victimisation couplé à de la condescendance, sans doute dans l'espoir que cela suffira pour asseoir votre stature, apparemment sans penser un seul instant que la rigueur couplée à un peu d'humilité serait une bien meilleure solution pour tout le monde.

Et sinon, vous êtes déjà dans notre "bac à sable" et vous y êtes venu de votre plein gré il y a cinq semaines ; en principe vous devriez en avoir lu les règles du jeu depuis
► https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4805-forum-droit-finances-charte-d-utilisation/

A priori, il peut sembler pertinent de commencer à revoir légèrement votre façon d’aborder les gens en ces lieux, votre façon de leur parler, de les considérer afin de contribuer à la bonne suite de ces colonnes.

Bonne journée.

Loulou · Answer

Toujours preneur de vos conseils suite a la lettre de ce monsieur.

BmV · Answer

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"  Je n'y répondrais de toutes façons pas. "  : oui, évidemment.
C'est tout à fait compréhensible et allant de soi  puisque vous êtes au-dessus de tout ces manants qui n'y connaissent rien et vous seul êtes infaillible et détenez la vérité juridique, civile, pénale, administrative, constitutionnelle, etc. alors pourquoi se rabaisser à parler à la populace ?

Ce serait déchoir, n'est-ce pas ?   


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BmV · Answer

Pourtant, on attend toujours .... ► https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8679168-droit-de-visite-sans-conge#18

Litige acheteur qui cherche les problemes

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