Problème chemin
bea21101959
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Bea21101959 -
Bea21101959 -
Bonjour, entre mon voisin et moi il y a un petit chemin qui m.appartient mais le problème est que les compteurs d.eaux et edf sont dans le chemin ai je le droit de lui interdire l.acces ?
4 réponses
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Je vous remercie pour votre réponse je vais me renseigner. Merci beaucoup d,avoir examiné mon problème
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Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour les détails, cliquer
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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Bonjour.
si vous lui en interdisez l'accès, comment fera-t-il pour relever ses compteurs ou les faire relever?
Cordialement -
Il doit déplacer non seulement ses compteurs mais aussi ses conduites afin que tout soit entièrement sur sa propriété.
Sauf s'il y a une servitude établie par acte notarié ou décision judiciaire.