Chemin piétonnier
DANIEL
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DANIEL -
DANIEL -
Bonjour,
peut-on me renseigner sur un droit de passage sur un chemin piétonnier qui n'a jamais été entretenu par la commune, celui-ci relie une route et un chemin rural ou vicinal et nous sommes dans un lotissement et le chemin traverse le lotissement 2maisons de chaque côté dont la mienne ,personne ne passe sur se chemin car les ouvertures des maisons sont sur la route et le chemin rural ,mais je l'entretien depuis 37ans , et Aujourd'hui un de mes voisins veut faire des travaux dans sa propriété afin de viabilisé une partie de son terrain, il veux passer ses tuyaux et réseaux divers dans se chemin que j'ai toujours entretenus merci de m'indiquer quels sont mes droits .
Cordialement.
peut-on me renseigner sur un droit de passage sur un chemin piétonnier qui n'a jamais été entretenu par la commune, celui-ci relie une route et un chemin rural ou vicinal et nous sommes dans un lotissement et le chemin traverse le lotissement 2maisons de chaque côté dont la mienne ,personne ne passe sur se chemin car les ouvertures des maisons sont sur la route et le chemin rural ,mais je l'entretien depuis 37ans , et Aujourd'hui un de mes voisins veut faire des travaux dans sa propriété afin de viabilisé une partie de son terrain, il veux passer ses tuyaux et réseaux divers dans se chemin que j'ai toujours entretenus merci de m'indiquer quels sont mes droits .
Cordialement.
1 réponse
Bonjour,
Si ce chemin appartient à la commune, il ne vous appartient pas, même si vous l' avez toujours entretenu.
C' est peut être tout bêtement un chemin rural et la commune n' est pas tenue de l' entretenir, ce qui ne vous empêche pas, vous ou quelqu' un d' autre, de l' entretenir.
Tout d' abord, voyez avec votre maire, ce qu' est ce chemin et à qui il appartient. Une chose est sûre, vu ce que vous décrivez, ce n' est pas à vous.
Si ce chemin appartient à la commune, il ne vous appartient pas, même si vous l' avez toujours entretenu.
C' est peut être tout bêtement un chemin rural et la commune n' est pas tenue de l' entretenir, ce qui ne vous empêche pas, vous ou quelqu' un d' autre, de l' entretenir.
Tout d' abord, voyez avec votre maire, ce qu' est ce chemin et à qui il appartient. Une chose est sûre, vu ce que vous décrivez, ce n' est pas à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Soit ce chemin était un chemin d'exploitation et appartient donc aux propriétaires des différents terrains qu'il traverse.
Soit il relève du domaine privée de la Mairie
je vais me renseigner au prés de la mairie ou notaire.