Possibilité de vendre un produit traditionnel étranger en France ou pas?

camryn - Modifié le 20 juil. 2020 à 11:15
BmV Messages postés 91379 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 - 20 juil. 2020 à 13:29
Bonjour,

Comment on peut faire pour commercialiser un produit traditionnel d'un autre pays en France? Je parle d'un produit alimentaire qui pourrait être fabriqué en France, à la maison. Qu'est-ce qu'il faut pour pouvoir faire ça? Devenir auto-entrepreneur, avoir un brevet pour ça ou faire des démarches pour obtenir le secret commercial du produit? Mais je m'en doute, car n'est pas un produit original (juste inconnu en France). Par contre, un mélange entre des ingrédients français et étrangers le rend au top. Et l'autre pays (pays européen, aussi) ne pourrait pas révendiquer des droits sur la recette? (peut-être si je change 2-3 ingrédients?). Comment je pourrais avoir des droits sur mon produit/ le vendre, sans payer des impôts dans les 2 pays? (je voudrais faire ça en dehors de mes heures de travail et pas à 100%).

Je vous remercie à l'avance pour vos réponses.

1 réponse

BmV Messages postés 91379 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 18 484
Modifié le 20 juil. 2020 à 13:29
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Il faudra déjà vous inscrire au registre de commerce près de chez vous afin de pouvoir vendre et acheter.
Et si votre produit est alimentaire, il faudra, avant d'exercer, suivre une formation HACCP.

Au-delà de l'aspect administratif de l'activité à venir, il faudra étudier de près l'aspect juridique : si le "produit" envisagé à la vente est protégé par un brevet, un copyright ou similaire, vous ne pourrez le commercialiser qu'avec l'accord formalisé des ayants-droits.
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