Charge de copropriété : génération nouvelle clé
Jine_88
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Chaque trimestre nous recevons des charges pour lesquels nous devons regler un montant reparti en fonction des tantiemes sous la mention : "CH COMM GENE NOUVELLE CLE".
Je m'interroge sur cette charge compte tenu que nous n'avons pas eu de modification quelle qu'elle soit suite a une AG depuis un moment maintenant.
Par avance merci de vos eclairages sur ma questions.
Jean-Nicolas
Chaque trimestre nous recevons des charges pour lesquels nous devons regler un montant reparti en fonction des tantiemes sous la mention : "CH COMM GENE NOUVELLE CLE".
Je m'interroge sur cette charge compte tenu que nous n'avons pas eu de modification quelle qu'elle soit suite a une AG depuis un moment maintenant.
Par avance merci de vos eclairages sur ma questions.
Jean-Nicolas
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2 réponses
Je connais bien les logiciels de gestion de copropriété... mais il faut trouver l'origine légale du changement de clé dans ce cas, à part l'intitulé est ce que vos tantièmes sont différents ? Est-ce que le total des tantièmes est différent ?
Beaucoup d'événements peuvent expliquer le besoin de changer de clé, en général c'est la neutralisation d'un lot privatif (une cave qui devient une partie commune) ou à l'inverse la création d'un lot (combles, vente d'une loge ou d'une partie commune...) et dans ce cas le total des tantièmes devrait changer (en moins ou en plus). Il faut demander au syndic !!!
Beaucoup d'événements peuvent expliquer le besoin de changer de clé, en général c'est la neutralisation d'un lot privatif (une cave qui devient une partie commune) ou à l'inverse la création d'un lot (combles, vente d'une loge ou d'une partie commune...) et dans ce cas le total des tantièmes devrait changer (en moins ou en plus). Il faut demander au syndic !!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je n'ai pas encore demandé a mon syndic. Ma question ici sur ce forum etait pour etre preparé au moment ou justement je le contacterai.
Cette ligne est presente pour chacun des lots que nous possédons.
J'aurai pensé qu'il s'agissait peut etre d'une ligne "standard" expliquable de la part de quelqu'un connaissant les logiciels de gestion de copro.