Sujet Précédent Sujet Suivant

Bassin de rétention

Clo -  
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Une maison individuelle de plein pieds sur un terrain de 600m2 avec piscine et terrasse
Construite en 2016
Le bassin de rétention d eau pluviale est il obligatoire ?

Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Tout dépend du PLU. Voir à la mairie.
1
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 311
 
Bonjour

Je ne suis pas certain que le PLU lui même qui impose l'aménagement d'un bassin de rétention. Ce serait plutôt le règlement d'assainissement ou du bassin versant (document qui doit être annexé au PLU).

Pourquoi cette question pour une maison construite en 2016? C'est pour un achat/vente ?

0

Discussions similaires

bassin de rétention non conforme
negadis -
kiniout -

2 réponses
Vente d’une maison. Obligation pour un bassin de rétention
lilya -
Josh Randall -

5 réponses
problème avec bassin de retention eau
negadis -
negadis -

3 réponses
mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

1 réponse
qui doit clôturer le bassin de rétention ?
Mma -
Poisson92100 -

1 réponse