Distance élevage familial

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Maison

j'y suis, j'y reste Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2009 - 15 mai 2009 à 09:02
chris - 3 avril 2011 à 20:03

Bonjour,

Mon voisin se lance dans l'élevage familial (moins de 50 "équivalent-animaux") comprenant basse-cour et ovins.
Existe-t-il des textes régissant les contraintes de distance et/ou d'enclos spécifique :
- enclos obligatoire, indépendant des clôtures existantes de limite de nos propriétés,
- distance entre le lieu de séjour des animaux et mon premier bâtiment à usage d'habitation ?

NB : Le RSD de l'Isère (département où se trouve cette propriété) est précis pour les élevages non-familiaux mais muet pour ces derniers. P-ê avez-vous connaissance d'autres textes réglementaires ou de jurisprudence ?

Merci pour vos réponses

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6 réponses

Réponse 1 / 6

stef
10 juin 2009 à 19:05

je suis dans la même situation que vous, en gironde ;le RSD est muet sur le caractère "familial" l'abri implanté par mon voisin en limite de propriété est à moins de 12 mètres de ma maison ;merci de m'informer si vous avez du neuf: la nuisance sonore n'est pas muette,elle: 6 moutons!
merci

pinoux
29 juil. 2009 à 18:19

meme probleme trouve sur le site le web de la terre : distance 25 metres au moins, de 10 a 45 volailles et moins de 10 vaches cochons chevres chevaux soit disant article L211-7du code rural mais je ne trouve pas ce code

j'y suis, j'y reste > pinoux
30 juil. 2009 à 01:27

Bonjour !
Le nouveau Code Rural (édition 2009) est dispo sur un grand nb de sites, dont celui du Ministère de l'Agriculture. Il suffit de s'y rendre et de jouer avec les "Recherches de Documents". Mais il n'y a pas de réponse ds ce doct à mes questions d'origine.
Bon courage.

Véro
27 avril 2010 à 11:30

Qu'il y ait code rural où pas si ces personnes ont de la place ils n'ont pas à vous imposer leurs animaux, même en zone rurale.
Quant on a des animaux on fait le maximum pour ne pas embêter ses voisins, maintenant tout le monde veut des poneys, des anes, des chevaux, des chèvres et ce sont aux voisns de subir sans rien dire.
C'est de la totale irresponsabilité de ces gens et une marque de non respect des autres.

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
27 avril 2010 à 11:37

Véro je pense qu'il faut mieux que vous habitiez en ville

loxane
7 nov. 2010 à 20:55

on dit qu'il vaut mieux......retourner a l'ecole!!!

Réponse 3 / 6

Mama
30 avril 2010 à 13:43

N'importe quoi, habiter en ville?

N'importe quel être humain a le droit d'habiter à la campagne non?

Et de n'avoir pas à supporter les "caprices" de ces "gens" qui ont décidé d'imposer aux autres leurs dictatures.

Alors parceque ces "gens" veulent des bestioles, ils doivent les imposer de force à leur voisins?

Nous sommes en République bananière où quoi?

C'est un total manque de respect pour les autres et je rejoins entièrement le commentaire de Véro.

D'ailleurs bientôt sur le net la vie d'un village où une famille amie du maire fait tout et n'importe quoi avec la bénédiction du maire et de ses adjoints et mets dans la me... une famille.

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
30 avril 2010 à 13:52

Quand on habite en zone rurale il faut en accepter les désagréments,bruits,odeurs......

dede
28 juin 2010 à 23:27

tout a fait,moi j ai 4chiens et le foculisme des voisins m enerve,j habite la campagne,c est pour voir des animaux et leurs bruits,pas l humain et ca mauvaise humeur et mauvaise gueule

Réponse 5 / 6

Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 029
30 avril 2010 à 15:01

Bonjour

Ceci va-t-il répondre a vos questions
La réparation du préjudice issu du trouble excessif de voisinage.
de cesser d'importuner le voisinage du fait d'animaux, qu'ils soient de compagnie ou d'élevage (Cass. 2e civ. 6 décembre 1995, Juris-data n°003571)

http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569

http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=538
http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=132

Cordialement

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
30 avril 2010 à 15:31

On en revient a ce que je dis si on ne veut ni le chant du coq ni le bélement des chêvres ni l'odeur des vaches on reste habiter en ville

Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 029
30 avril 2010 à 15:41

tout dépend feloxe, vous faite le choix d'une résidence vous regardez les alentours, puis un voisin particulier décide de faire de l'élevage a titre privé très mode actuellement style avoir des poules etc
L'été bonjour les odeurs

Réponse 6 / 6

Véro
30 avril 2010 à 19:44

Tout à fait d'accord avec Mama et Chan-elle,
par contre

On en revient a ce que je dis si on ne veut ni le chant du coq ni le bélement des chêvres ni l'odeur des vaches on reste habiter en ville
Il est vrai que comme disait Audiard "les cons çà ose tout c'est même à çà qu'on les reconnait" (même dans une soi-disant campagne en 2010!!!)

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
1 mai 2010 à 17:37

Habitant dans un village des parigos ont acheté une maison.
Dés le premier mois ils ont demandé au maire de prendre un arrété pour interdire le passage devant leur maison cela faisait des saletés et il y avait des mouches.
Le seul hic est que l'agricilteur en question a 75 ans et sa famille est la depuis x générations et les vaches ont toujours suivi cet itinéraire

Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 029
1 mai 2010 à 18:18

Ca c'est sur, mais pour subir ce genre de prob pas besoin d'être a la campagne

mama
3 mai 2010 à 07:48

et quand ce sont des "m'as-tu-vu" dirons nous pour rester correct qui veulent faire plaisir à leurs enfants en installant des bêtes (qu'ils ne garderont surement pas car leurs enfants grandiront et auront autre chose à faire par la suite--> études, petits copains etc......), parceque çà fait chic et très prout-prout,

et que les autres habitants étaient là avant peinards et doivent subir sans pouvoir rien dire, çà se passe comment?

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
3 mai 2010 à 09:57

On ne peut pas malheureusement toujours vivre comme on l'aurait souhaité.Il faut de la tolérance de part et d'autre.

mama
3 mai 2010 à 13:20

C'est bien ce que je dis.

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