Jardin

Momo - 23 janv. 2020 à 14:53
BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 - 23 janv. 2020 à 14:59
Bonjour,j'ai autorisé mon voisin a ouvrir le
Grillage séparant nos jardins. Lui ayant son jardin enclave obliger les.vegetaux par son bâtiment. Maintenant il me demande en réinstallant le grillage de clôture d'insérer une porte. Je Lui ai dit qu'il n'en était pas question. Que j'avais accepté a titre exceptionnel. Sur le plan juridique quelles seraient les conséquences ? Ne serais pas pas comme un debut de servitude. Mon voisin est fâché. Je regrette d'avoir accepté il me dit que le grillage a été abîmé et dans ce cas il le reposera tel quel.
Comment repondre avec toute lz coutoisie de bon voisinage
Merci pour votre réponse

1 réponse

BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 18 474
23 janv. 2020 à 14:59
" Ne serais pas pas comme un debut de servitude. " : juridiquement, non.
Une telle servitude ne s'établit que par titre.

Reste sinon l'aspect relationnel avec ce voisin, évidemment, pour lequel nous ne pouvons rien pour vous....

Peut-être envisager la pose d'un portillon, mais dont vous seul auriez la clé et qu'il ne pourrait utiliser qu'à des moments où vous êtes à la fois présent et où ça ne vous dérange pas.
Ou autre...

Il est vrai que c'est compliqué.


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