Charges abusives

Résolu

Kharm - Modifié le 10 janv. 2020 à 20:26
Kharm_6415 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 11 janvier 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2020 - 15 janv. 2020 à 15:07

Bonjour,
Je suis propriétaire et je viens de déménager. Nous avons des décompteurs d'eau dans chaque appartement, et le syndic de co-proprieté s'occupe de répartir les charges lors des appels de fonds chaque trimestre. Or, je me rends compte que le syndic me demande de régler presque 200 euros par trimestre (je consomme 130 euros en un an !) soit entre 700 et 800 euros par an !
Les ayant contactés à ce sujet à plusieurs reprises, ils ne me répondent pas clairement et ne semblent pas pressés de changer l'indice qui aboutit à ce prix exorbitant... Que faire ?
Ce serait très gentil de m'éclairer,
Cordialement,
Kharm

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Utilisateur anonyme
11 janv. 2020 à 11:32

Bonjour,
C'est normal. Chaque trimestre vous payez des provisions basées sur le budget voté en AG. La régularisation a lieu 1 fois par an après l'AG et relevé des index.
NB : Vous êtes sure que 200 euros c'est uniquement pour l'eau ? ou pour toutes les charges ?

Kharm
11 janv. 2020 à 12:16

Bonjour,
Merci de votre réponse !
C'est en fait 176 euros pour l'eau froide individuelle, je paie entre 400 et 500 euros de charges en tout, trimestriellement.
J'ai eu vent que la propriétaire précédente ne payait pas ses appels de fonds mais je me rends compte qu'elle ne souhaitait pas donner, année après année, plusieurs centaines d'euros virtuels !

Utilisateur anonyme
11 janv. 2020 à 12:27

Dites comment est calculé exactement cette somme de 176 euros .

Réponse 2 / 3

rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 537
11 janv. 2020 à 11:53

Bonjour,

Or, je me rends compte que le syndic me demande de régler presque 200 euros par trimestre

Le syndic applique ce qui a été décidé en AG, comme indiqué par anemodemer. Il vous reste à savoir comment sont calculés ces provisions : aux tantièmes généraux, sur la base de l'année précédente, etc... Vérifiez votre appel de fonds. N'y a t il pas aussi de l'eau chaude ?...
Mais ne comptez pas faire changer le syndic sur le mode de calcul....

Kharm
11 janv. 2020 à 12:23

Bonjour,
Merci beaucoup de prendre le temps de me répondre !
Nous avons des décompteurs individuels d'eau froide.
Apparemment le mode de calcul est légèrement erratique : sur l'appel de fonds est inscrit le tantième lot 130 ; apparemment calculé il y a de cela plusieurs années lorsqu'une famille habitait l'appartement dans lequel je suis. Mon voisin, qui a un plus grand appartement que moi et qui consomme plus, paie lui une somme très raisonnable.
Le mode de calcul n'a pas été révisé depuis des années.
Je m'inquiète, car je ne souhaite pas leur être débitrice mais il est inenvisageable que je mette en réserve des centaines d'euros pour cela !
Qu'en pensez-vous ?

rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 537
11 janv. 2020 à 14:12

Pour les 1125, ce sont donc des euros votés en AG : retrouver les éléments sur l'annexe 3 de la dernière convocation (mais étiez vous copro ?...)
Pour le 827, comme anemonedemer, il faut demander au syndic (ou son comptable) quelle est cette base ? mais regardez aussi dans votre RdC au niveau de charges spéciales si vous ne retrouver pas cette somme, ainsi que les 130. Exemple : s'il y a des garages, il faut peut-être retiré les tantièmes garages à 1000, pou retrouver 827.... les garages étant en général retirés pour l'eau (mais pas partout)....

Que vous a raconté le syndic qui vous a semblé incompréhensible ?....

Réponse 3 / 3

andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
Modifié le 11 janv. 2020 à 14:22

La base et les tantièmes utilisés pour ces appels de provisions n'a sans doute pas été mise à jour mais c'est compliqué pour le syndic de changer ça en cours d'année, essayez de contacter le comptable pour voir ce qui peut être fait, éventuellement mettre la question à l'ordre du jour de l'AG pour une discussion, voir une décision formelle ("les provisions pour eau sont basées sur une estimation actualisée chaque année") mais en attendant il vaut mieux payer et avancer les sommes qui seront régularisées au moment de l'approbation des comptes avec les relevés et les dépenses réelles, dans le cas contraire le syndic serait en droit de réclamer des frais pour relance.

Kharm_6415 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 11 janvier 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2020
15 janv. 2020 à 15:07

Oui, merci j'ai suivi votre conseil et j'ai eu des nouvelles : je peux effectivement ne pas payer la totalité de la contribution demandée en attendant la mise à jour des chiffres !
Je suis soulagée !
Je me renseignerai quand même plus précisément sur la façon dont les charges d'eau sont calculées.
Merci encore !

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