Charges abusives [Résolu]

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Kharm_6415
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samedi 11 janvier 2020
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15 janvier 2020
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Bonjour,
Je suis propriétaire et je viens de déménager. Nous avons des décompteurs d'eau dans chaque appartement, et le syndic de co-proprieté s'occupe de répartir les charges lors des appels de fonds chaque trimestre. Or, je me rends compte que le syndic me demande de régler presque 200 euros par trimestre (je consomme 130 euros en un an !) soit entre 700 et 800 euros par an !
Les ayant contactés à ce sujet à plusieurs reprises, ils ne me répondent pas clairement et ne semblent pas pressés de changer l'indice qui aboutit à ce prix exorbitant... Que faire ?
Ce serait très gentil de m'éclairer,
Cordialement,
Kharm

3 réponses

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26 janvier 2020
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Bonjour,
C'est normal. Chaque trimestre vous payez des provisions basées sur le budget voté en AG. La régularisation a lieu 1 fois par an après l'AG et relevé des index.
NB : Vous êtes sure que 200 euros c'est uniquement pour l'eau ? ou pour toutes les charges ?
anemonedemer
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26 janvier 2020
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Dites comment est calculé exactement cette somme de 176 euros .
Kharm_6415
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15 janvier 2020



Génie que je suis, j'ai coupé les noms des colonnes pardon. Dans l'ordre : votre appel de fonds, montant à répartir, tantièmes immeuble, tantièmes lot, montant dû.
Kharm_6415
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15 janvier 2020

Voilà la seule information fiable que j'aie. Je n'ai pas reçu les demandes de fonds ultérieures, un problème a eu lieu concernant mon adresse apparemment. Je suis tout de même tenue de payer les appels de fonds d'octobre et janvier naturellement ! Je souhaite juste régulariser cette ligne de charges d'eau...
anemonedemer
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26 janvier 2020
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alors il faut comprendre chaque chiffre.
1125 = montant à répartir = budget voté? facture réelle immeuble ? de quelle année ? c'est des euros ?
827 = tantièmes immeuble = des tantièmes ou des m3 ? et si m3 : relevé quand ? index réel ou estimé ?
130 = tantièmes ou m3 ? et si m3 : relevé quand ? réel ou estimé ?
Kharm_6415
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15 janvier 2020

Très bien merci beaucoup !!!

Je vais me renseigner et reviendrai vers vous en espérant que vous serez encore là. :D

Je vous remercie chaleureusement pour votre aide, à bientôt j'espère !

Kharm
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26 janvier 2020
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Bonjour,

Or, je me rends compte que le syndic me demande de régler presque 200 euros par trimestre


Le syndic applique ce qui a été décidé en AG, comme indiqué par anemodemer. Il vous reste à savoir comment sont calculés ces provisions : aux tantièmes généraux, sur la base de l'année précédente, etc... Vérifiez votre appel de fonds. N'y a t il pas aussi de l'eau chaude ?...
Mais ne comptez pas faire changer le syndic sur le mode de calcul....
Bonjour,
Merci beaucoup de prendre le temps de me répondre !
Nous avons des décompteurs individuels d'eau froide.
Apparemment le mode de calcul est légèrement erratique : sur l'appel de fonds est inscrit le tantième lot 130 ; apparemment calculé il y a de cela plusieurs années lorsqu'une famille habitait l'appartement dans lequel je suis. Mon voisin, qui a un plus grand appartement que moi et qui consomme plus, paie lui une somme très raisonnable.
Le mode de calcul n'a pas été révisé depuis des années.
Je m'inquiète, car je ne souhaite pas leur être débitrice mais il est inenvisageable que je mette en réserve des centaines d'euros pour cela !
Qu'en pensez-vous ?
rambouillet41
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26 janvier 2020
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Pour les 1125, ce sont donc des euros votés en AG : retrouver les éléments sur l'annexe 3 de la dernière convocation (mais étiez vous copro ?...)
Pour le 827, comme anemonedemer, il faut demander au syndic (ou son comptable) quelle est cette base ? mais regardez aussi dans votre RdC au niveau de charges spéciales si vous ne retrouver pas cette somme, ainsi que les 130. Exemple : s'il y a des garages, il faut peut-être retiré les tantièmes garages à 1000, pou retrouver 827.... les garages étant en général retirés pour l'eau (mais pas partout)....

Que vous a raconté le syndic qui vous a semblé incompréhensible ?....
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25 janvier 2020
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La base et les tantièmes utilisés pour ces appels de provisions n'a sans doute pas été mise à jour mais c'est compliqué pour le syndic de changer ça en cours d'année, essayez de contacter le comptable pour voir ce qui peut être fait, éventuellement mettre la question à l'ordre du jour de l'AG pour une discussion, voir une décision formelle ("les provisions pour eau sont basées sur une estimation actualisée chaque année") mais en attendant il vaut mieux payer et avancer les sommes qui seront régularisées au moment de l'approbation des comptes avec les relevés et les dépenses réelles, dans le cas contraire le syndic serait en droit de réclamer des frais pour relance.
Kharm_6415
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15 janvier 2020

Oui, merci j'ai suivi votre conseil et j'ai eu des nouvelles : je peux effectivement ne pas payer la totalité de la contribution demandée en attendant la mise à jour des chiffres !
Je suis soulagée !
Je me renseignerai quand même plus précisément sur la façon dont les charges d'eau sont calculées.
Merci encore !
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