Servitude de passage dans mon appartement?

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anemonedemer
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Bonjour,
Je suis copropriétaire dans une résidence partagé en 3 lots. Dans chaque bâtiment est installé une VMC qui sert à l'ensemble du batiment. Dans le bâtiment 1 la VMC est en panne et les copropriétaires du bâtiment 1 veulent la raccorder à notre VMC du bâtiment 2.
Cela me pose plusieurs problème :
- Le coût de l'installation sera également supporté par le bâtiment 2 alors qu elle ne nous est pas utile.
- la VMC est au dessus de mon appartement. Je supporterai donc le bruit supplémentaire engendré par leur vmc
- la trappe d accés est dans mon appartement, je devrais donc me rendre disponible pour les révisons et au moindre souci.

Ai je des moyens de bloquer cette résolution si elle est voté?
Quest ce que je risque si je ne donne pas accès à la trappe pour lentretien de la vmc?
Pour le bruit engendré par le moteur actuel de la VMC ai je des recours pour financer des travaux d'isolations?
J'espère avoir été claire!
Vous remerciant

5 réponses

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Bonjour,
3 lots ou bien 3 batiments ? ou bien 3 lots dans 2 batiments ?
que dit le règlement de copropriété au sujet de ces VMC ? est-ce qu'elles sont spéciales à chaque bâtiment (= chaque batiment paye pour sa VMC) ou bien l'ensemble du système est commun ?

Sur le plan technique : il est imprudent de raccorder les 2 circuits sur un seul moteur de VMC qui n'a pas été dimensionné pour servir aux 2 batiments.
ou alors le moteur actuel (qui fonctionne bien) serait remplacé par un moteur plus puissant ?
et pourquoi ils ne réparent pas leur VMC tout simplement ?

Sur le plan financier : les coûts des 2 approches ont-ils été correctement comparés ?

Pour le bruit : il est inacceptable que vous ayez du bruit. C'est un problème de réglage/ isolation du moteur qui doit être pris en compte par la copropriété (ou par votre seul bâtiment selon la réponse sur le RC)

Pour l'accès à la VMC : vous ne pouvez pas vous y opposer, qu'il y ait 1 ou 2 batiments raccordés. A ce jour vous avez déjà une VMC : vous êtes dérangé combien de fois par an ?
Bonjour et merci pour votre réponse.

Il y a 3 bâtiments collés. Certaines charges sont communes aux 3 bâtiments et d'autres uniquement supportées par les corpropriaitaires concernés par travaux ( ex si rénovation balcons bat 2 ).
Désolé j'y connais rien!

Le règlement de copropriété n'en parle pas.
Chaque bâtiment paie pour sa vmc. Ce qui ils nous demandent de payer ce n'est pas la vmc mais les travaux de raccordement puisqu'ils se font dans notre bâtiment.

Ils ne réparent pas leur vmc car l'accès y est difficile(obligé de faire intervenir un couvreur) et de passer par le toit.
Il y a la solution d'installer une vmc dans leur bâtiment mais cette solution est plus coûteuse pour eux. Ils n'y sont donc pas favorable.

Pour le bruit j'avais demandé à faire intervenir un technicien mais à propriété pas de solution.
Qui puis je contacter pour faire constater le bruit?

Pour l'accès. Oui il y a déjà la vmc de notre bâtiment. Je suis dérangé une fois par an pour l'entretien. Et je dois donner l'accès en cas de problème.
Comment supprimer cette servitude? Sachant que je n'ai rien trouvé dans le règlement de copropriété. Elle n'est pas indiquee. Je donne accès. Car je suppose que je n'ai pas le choix.
Qu'est ce que je risque si je ne le fais pas.

Merci. Encore
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Vous pouvez voter contre la résolution en AG et ensuite la faire annuler dans les 2 mois (au tribunal et avec un avocat... préparez la monnaie)

Vous devez donner accès. Sinon vous risquez d'y être forcé par le juge et de payer les frais de justice pour vous y obliger.
Voici le texte de loi : c'est un extrait de l'article 9 de la loi de 1965
Toutefois, si les circonstances l'exigent et à condition que l'affectation, la consistance ou la jouissance des parties privatives comprises dans son lot n'en soient pas altérées de manière durable, aucun des copropriétaires ou de leurs ayants droit ne peut faire obstacle à l'exécution, même à l'intérieur de ses parties privatives, des travaux régulièrement et expressément décidés par l'assemblée générale en vertu des a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et de l'article 30.
Merci d'avoir pris le temps de ma répondre même s il ne s'agit pas de bonnes nouvelles....
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Surtout il faut faire traiter ce bruit. de préférence à l'amiable.
En général c'est une affaire de bien régler le moteur ! donc assez simple.
Qui entretien la VMC actuelle ? Contactez directement l'entreprise.

Si vous allez en voie judiciaire, c'est long, avec une expertise, et des frais à avancer....
C'est l'entreprise qui a installé en la vmc qui l'entretien. Ils ont un peu réduit le bruit en réduisant le moteur mais je lentends encore. Alors si raccorde d'autres apparts...
Bref
anemonedemer
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il y a le bruit "normal" et le bruit "anormal"... la nuance est en décibels. à mesurer par un expert du tribunal.
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