Assainissement

Cali62890 Messages postés 3 Statut Membre -  
Cali62890 Messages postés 3 Statut Membre -
Bj j'ai acheté une maison j'ai bien le diagnostic pour l assainissement mais le notaire stipule une fosse septique existante sur le terrain du voisin du coup j'ai un droit de servitude hors je me suis rendu devant cette soit disante fosse à ma grande stupeur c'est juste un trou aérien! sur qui puisse me retourner es ce un vice caché ?

3 réponses

aronite Messages postés 134 Statut Membre 106
 
Bonsoir,

Prenez contact avec l'organisme qui a rédigé le diagnostic, ils sont les mieux placés pour vous répondre et vous conseiller.

Cordialement.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
bonjour

je pose ma question

je la conclue par un merci ou autre formule de politesse
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur 8 312
 
Bonjour,

Pas bien compris: le diagnostique assainissement a été fait mais le notaire dit que votre fosse septique se trouve sur le terrain voisin.
Or, à vous lire, il semblerait que la fosse n'existe plus ? Du coup, le diagnostique effectué dit-il bien que la maison est raccordée au réseau d'assainissement collectif ? Dit-il également qu'il est conforme ?

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Cali62890 Messages postés 3 Statut Membre
 
Bonsoir oui cest ca cest écrit pas au norme sur le diagnostic et le notaire a écrit fosse septique alors quil ny en a pas merci de votre réponse
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
pas au norme sur le diagnostic

donc vous n'avez pas découvert ce diagnostique après l'achat, vous aviez le temps d'aller visiter avant non ?
le système n'étant pas aux normes, vous saviez que vous deviez le mettre aux normes, vous n'avez pas consulté un spécialiste pour un devis ?
s'il n'y a pas fosse notée sur le diagnostique, alors le notaire a fait une petite faute de frappe, mais ça ne remet pas en cause le reste , si tout est indiqué sur le diag
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Cali62890 Messages postés 3 Statut Membre
 
Merci
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