Assainissement

Cali62890 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 17 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2019 - 17 déc. 2019 à 08:27
Cali62890 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 17 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2019 - 17 déc. 2019 à 23:32
Bj j'ai acheté une maison j'ai bien le diagnostic pour l assainissement mais le notaire stipule une fosse septique existante sur le terrain du voisin du coup j'ai un droit de servitude hors je me suis rendu devant cette soit disante fosse à ma grande stupeur c'est juste un trou aérien! sur qui puisse me retourner es ce un vice caché ?

3 réponses

aronite Messages postés 130 Date d'inscription lundi 17 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 8 décembre 2020 106
Modifié le 17 déc. 2019 à 21:42
Bonsoir,

Prenez contact avec l'organisme qui a rédigé le diagnostic, ils sont les mieux placés pour vous répondre et vous conseiller.

Cordialement.
2
kasom Messages postés 32167 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 8 800
17 déc. 2019 à 08:44
bonjour

je pose ma question

je la conclue par un merci ou autre formule de politesse
1
Josh Randall Messages postés 26511 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 8 203
17 déc. 2019 à 09:02
Bonjour,

Pas bien compris: le diagnostique assainissement a été fait mais le notaire dit que votre fosse septique se trouve sur le terrain voisin.
Or, à vous lire, il semblerait que la fosse n'existe plus ? Du coup, le diagnostique effectué dit-il bien que la maison est raccordée au réseau d'assainissement collectif ? Dit-il également qu'il est conforme ?

1
Cali62890 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 17 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2019
17 déc. 2019 à 21:06
Bonsoir oui cest ca cest écrit pas au norme sur le diagnostic et le notaire a écrit fosse septique alors quil ny en a pas merci de votre réponse
0
kasom Messages postés 32167 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 8 800
17 déc. 2019 à 22:31
pas au norme sur le diagnostic

donc vous n'avez pas découvert ce diagnostique après l'achat, vous aviez le temps d'aller visiter avant non ?
le système n'étant pas aux normes, vous saviez que vous deviez le mettre aux normes, vous n'avez pas consulté un spécialiste pour un devis ?
s'il n'y a pas fosse notée sur le diagnostique, alors le notaire a fait une petite faute de frappe, mais ça ne remet pas en cause le reste , si tout est indiqué sur le diag
0
Cali62890 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 17 décembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2019
17 déc. 2019 à 23:32
Merci
0