Servitude ou nuisance olfactives
Angelo
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Angelo -
Angelo -
Bonjour,
je viens d'acheter un appartement au 1er dans une résidence avec coté rue et coté jardin. Coté jardin il y a le salon, salle à manger, chambre de parents. Ces pièces ont des grandes baies vitrées ; coté rue: la cuisine et les chambres d'enfants. Le long des trois pièces coté jardin il y a un balcon. Je découvre avec horreur que - il y a un an - le voisin du rez de chaussé a complètement changé la disposition des pièces et que, maintenant, sa cuisine est plutôt coté jardin. Notamment, dans l'ancien salon-salle à manger. Résultat: ses odeurs de cuisine envahissent mon balcon et rentrent dans les pièces coté jardin lors que les baies sont ouvertes. C'est très gênant apr les beaux jours. le voisin m' a, de facto, créé une servitude olfactive. Que faire légalement ? Comment lui imposer l'étanchéité la plus totale de ses odeurs?
je viens d'acheter un appartement au 1er dans une résidence avec coté rue et coté jardin. Coté jardin il y a le salon, salle à manger, chambre de parents. Ces pièces ont des grandes baies vitrées ; coté rue: la cuisine et les chambres d'enfants. Le long des trois pièces coté jardin il y a un balcon. Je découvre avec horreur que - il y a un an - le voisin du rez de chaussé a complètement changé la disposition des pièces et que, maintenant, sa cuisine est plutôt coté jardin. Notamment, dans l'ancien salon-salle à manger. Résultat: ses odeurs de cuisine envahissent mon balcon et rentrent dans les pièces coté jardin lors que les baies sont ouvertes. C'est très gênant apr les beaux jours. le voisin m' a, de facto, créé une servitude olfactive. Que faire légalement ? Comment lui imposer l'étanchéité la plus totale de ses odeurs?
2 réponses
bonjour,
un MERCI d'avance aurait été apprécié... :-)
Ce voisin a-t-il eu l'autorisation de l'AG pour changer l'agencement des pièces (et probablement faire des travaux pour l'évacuation des eaux usées) ?
cdt.
un MERCI d'avance aurait été apprécié... :-)
Ce voisin a-t-il eu l'autorisation de l'AG pour changer l'agencement des pièces (et probablement faire des travaux pour l'évacuation des eaux usées) ?
cdt.
Bonjour,
Ne serait ce que par l'évacuation (ventilation) de la cuisine il a du percer le mur extérieur donc demander l'autorisation de l'AG.
Vous n'avez que ce moyen pour faire agir : autorisation d'AG. Mais ne vous leurrer pas ce sera très, très, très difficile de faire faire un retour en arrière. Ne restera que des solutions techniques chez ce voisin pour supprimer les odeurs mais quand il ouvrira ses fenêtres toutes le solutions techniques seront anéanties....
Est ce que ce logement n'aurait pas été scindé en 2 logements par hasard ?.....
Ne serait ce que par l'évacuation (ventilation) de la cuisine il a du percer le mur extérieur donc demander l'autorisation de l'AG.
Vous n'avez que ce moyen pour faire agir : autorisation d'AG. Mais ne vous leurrer pas ce sera très, très, très difficile de faire faire un retour en arrière. Ne restera que des solutions techniques chez ce voisin pour supprimer les odeurs mais quand il ouvrira ses fenêtres toutes le solutions techniques seront anéanties....
Est ce que ce logement n'aurait pas été scindé en 2 logements par hasard ?.....
Merci de votre réponse. Non, il s'agit juste de l'installation d'un bloc cuisine avec verrière semi-ouverte dans le salon. Aucun mur n'a été percé. Je suppose qu'ils sont une hotte sans extraction - qui recycle l'air - qui sort par leur baie vitrée sur leur terrasse juste en dessous de notre balcon.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour revenir à votre question, nous allons nous renseigner auprès de notre Syndic. Les démarches seraient-elles les mêmes selon que c'est oui ou que c'est non?
Le voisin admet que les exhalation de sa cuisine sortent par dessous notre balcon et non par les évacuations qui étaient prevues pour cela dans la cuisine d'origine. Que faire légalement?