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Dénonciation calomnieuse

Questionsdroit Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 22 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2019 - 22 août 2019 à 01:34
Questionsdroit Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 22 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2019 - 22 août 2019 à 10:02
Bonjour, j'aurai quelques questions mais avant je vous explique un peu !

Le père de mon conjoint a eu une conjointe pendants quelques années, or, elle a fait des dénonciation calomnieuse !

Sa fait 7 ans, qu'ils sont séparer, mais elle continue encore !

Nous avons une bonnes dizaines de témoins, nous aurions pu le faire il y a quelques années, sauf que le père d'un de ses 3 enfants, était gendarmes, il faisait sauter toute les plaintes !

Depuis 1 an, mon beau père est en prison a cause d'elle ! Nous aimerions savoir si malgré tout cela, et avec les témoins, pourrait-il porté plainte contre elle ? Et obtenir gains de cause ?

Merci d'avance de vos réponse !

1 réponse

Réponse 1 / 1
Utilisateur anonyme
22 août 2019 à 09:47
Bonjour,

Si votre beau père est en prison, c'est peut-être dû au fait que ces dénonciations n'étaient pas calomnieuses mais fondées ! Pourquoi vous et vos témoins ne vous êtes vous pas manifestés lors du procès de votre beau père ???

Cordialement
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Questionsdroit Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 22 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2019
22 août 2019 à 09:50
Bonjour, tout simplement car il n'y a pas de procès ! Cordialement
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Questionsdroit Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 22 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2019
22 août 2019 à 09:54
Quant à la plainte, elle est fondée que sur un mensonge, car ayant était témoins à chaque fois, tout cela est faux, mais c'est paroles contre paroles !
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Utilisateur anonyme
22 août 2019 à 09:55
Détention provisoire ? Comparution immédiate ? Quels sont les faits qui lui sont reprochés ?
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Questionsdroit Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 22 août 2019 Statut Membre Dernière intervention 22 août 2019
22 août 2019 à 10:02
Comparutions immédiates, les faits reprochés, est qu'il aurait frappé la plus jeune des enfants !
0

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