Cabane de jardin
chipie
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mes parents on construit une cabane avec un enclos pour leur 7chat sur conseil du vétérinaire il y a 15 ans, une voisine qui habite le quartier depuis7mois a pris des photos et menace mes parents de les dénoncer aux impôt.a t'elle le droit, sachant qu elle habite a droit et que la construction de mes parents et a droit
mes parents on construit une cabane avec un enclos pour leur 7chat sur conseil du vétérinaire il y a 15 ans, une voisine qui habite le quartier depuis7mois a pris des photos et menace mes parents de les dénoncer aux impôt.a t'elle le droit, sachant qu elle habite a droit et que la construction de mes parents et a droit
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3 réponses
Bah qu'elle dénonce !
De toute façon, après 15 ans il n'y a plus guère de moyen légal pour lancer une procédure.
Au pire, vos parents seront obligés de déposer une déclaration de travaux pour cette petite cabane.
Chose qu'ils pourraient d'ailleurs faire de suite afin de se mettre en règle et lui couper l'herbe sous les pieds.
C'est pas bien compliqué.
Voyez la mairie.
Ou bien laissez faire et voyez venir, ils ne risquent franchement pas grand-chose.
Cela étant, vu ce que vous racontez, et même s'il y a régularisation pour cette cabane, cette voisine semble tout à fait être une de celles qui ne s'arrêtera pas là et cherchera encore et toujours des motifs pour harceler ses voisins, proches ou moins proches ...
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De toute façon, après 15 ans il n'y a plus guère de moyen légal pour lancer une procédure.
Au pire, vos parents seront obligés de déposer une déclaration de travaux pour cette petite cabane.
Chose qu'ils pourraient d'ailleurs faire de suite afin de se mettre en règle et lui couper l'herbe sous les pieds.
C'est pas bien compliqué.
Voyez la mairie.
Ou bien laissez faire et voyez venir, ils ne risquent franchement pas grand-chose.
Cela étant, vu ce que vous racontez, et même s'il y a régularisation pour cette cabane, cette voisine semble tout à fait être une de celles qui ne s'arrêtera pas là et cherchera encore et toujours des motifs pour harceler ses voisins, proches ou moins proches ...
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sachant qu elle habite a droit et que la construction de mes parents et a droit
incompréhensible !!!
incompréhensible !!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais comme elle semble inquiète quant à une intervention des services fiscaux, on peut imaginer (je sais, c'est pas bien ... ;-} ) qu'elle a un doute quant à la régularité de cette constructionnette ...