Dénoncer un panneau publicitaire bruyant

henri_94200 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 23 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2019 - Modifié le 9 avril 2019 à 23:22
djivi38 Messages postés 52245 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 - 4 mai 2019 à 04:52
bonjour,

Ma copropriété ( petit immeuble de 3 étages )a louer un emplacement pour un panneau publicitaire à moteur électrique linéaire.

je me suis pas rendu compte, car mon appartement était en location à l'époque.

j'ai repris mon appartement en 2017 pour l'habité suite au conge du locataire.

actuellement,il y'a ce panneau publicitaire
qui devient au fil des jours, de plus en plus insupportable avec un bruit RÉCURENT,de 8h à 20h tous les jours.

la nature de mon travail dans le service public, ( conducteur de bus RATP), m'oblige à travailler 1 semaine sur 3 de nuit ( en équipe 3×8). donc je suis obligé de dormir le jour.

le contrat de 5 ans de ce panneau arrive à terme en mai 2020.
donc moi même et un deuxième COPROPRIÉTAIRE (qui a le même bruit ) on veux le dénoncer de suite.

je vous demande de bien vouloir nous éclairer, sur notre droit actuel et le cas échéant à l'issue du contrat ,de dénoncer ce contrat afin de retirer ce panneau ou éventuellement de le transformer en panneau sans nuisance sonore ,ou fixe .

mes sincères salutations.

3 réponses

rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 3 535
10 avril 2019 à 07:30
Bonjour,

Pour dénoncer le contrat, il faut bien le lire pour voir les conditions de résiliation et surtout bien respecter les délais et les formes.... et d'élimination physique du dit panneau....

Cette décision doit au préalable être prise par une AG.....
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dna.factory Messages postés 25395 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 10 décembre 2024 12 903
10 avril 2019 à 07:33
Et à vos deux copros, vous représentez combien des tantièmes ?

Parce qui si vous êtes minoritaires (ou pire, si vous négligez les AGs), les copros qui économisent de l'argent grâce à ce panneau risquent de ne pas vous suivre.
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henri_94200 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 23 février 2019 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2019
25 avril 2019 à 01:00
bonjour,
évidemment nous sommes que 4 appartements( se trouvant sur l'aile du bâtiment, sur lequel le panneau publicitaire est posé ) ,les autres ne sont pas à la portée de cette nuisance sonore
Nous dénonçons le bruit.
dans ce cas je me demande, si c'est le cumul de tantièmes qui seras pris en compte....
ou la nuisance occasion aux appartements adjacents à ce panneau.

cordialement
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rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 3 535
Modifié le 25 avril 2019 à 07:50
pour la décision, c'est la majorité indiquée dans votre RdC et vraisemblablement les tantièmes généraux.... Il vous appartient de convaincre de la nuisance.

faites la prochaine AG chez vous.....
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merci.rambouillet 41
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"je me suis pas rendu compte, car mon appartement était en location à l'époque."
Et le locataire était sourd .
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djivi38 Messages postés 52245 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 15 406
4 mai 2019 à 04:32
Le locataire travaillait peut-être toute la journée en extérieur... ou il était moins sensible au bruit... ou il ne s'en est jamais plaint à son bailleur... ?
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Bjr
Je vous plains.
un immeuble qui a une façade aveugle d'angle avec un immeuble de 3 étages en retrait a fait installer ce genre de panneau linéaire.
Eux ont les revenus.
Les appartements de l'immeuble de 3 étages le bruit et la lumière.
Et nous dans l'immeuble sur le trottoir d'en face, on a le bonheur d'avoir la lumière toute la nuit dans nos chambres.
Comme c'est à Paris , la mairie s'en tape.
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djivi38 Messages postés 52245 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 15 406 > nini
4 mai 2019 à 04:52
bonjour nini,

Ben... si vous n'avez pas de volets "pleins", pourquoi ne pas mettre des doubles-rideaux "occultant" à vos fenêtres ?
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