Dénoncer un panneau publicitaire bruyant

henri_94200 Messages postés 3 Statut Membre -  
djivi38 Messages postés 64753 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
bonjour,

Ma copropriété ( petit immeuble de 3 étages )a louer un emplacement pour un panneau publicitaire à moteur électrique linéaire.

je me suis pas rendu compte, car mon appartement était en location à l'époque.

j'ai repris mon appartement en 2017 pour l'habité suite au conge du locataire.

actuellement,il y'a ce panneau publicitaire
qui devient au fil des jours, de plus en plus insupportable avec un bruit RÉCURENT,de 8h à 20h tous les jours.

la nature de mon travail dans le service public, ( conducteur de bus RATP), m'oblige à travailler 1 semaine sur 3 de nuit ( en équipe 3×8). donc je suis obligé de dormir le jour.

le contrat de 5 ans de ce panneau arrive à terme en mai 2020.
donc moi même et un deuxième COPROPRIÉTAIRE (qui a le même bruit ) on veux le dénoncer de suite.

je vous demande de bien vouloir nous éclairer, sur notre droit actuel et le cas échéant à l'issue du contrat ,de dénoncer ce contrat afin de retirer ce panneau ou éventuellement de le transformer en panneau sans nuisance sonore ,ou fixe .

mes sincères salutations.

3 réponses

rambouillet41 Messages postés 10186 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
Bonjour,

Pour dénoncer le contrat, il faut bien le lire pour voir les conditions de résiliation et surtout bien respecter les délais et les formes.... et d'élimination physique du dit panneau....

Cette décision doit au préalable être prise par une AG.....
1
dna.factory Messages postés 29225 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 634
 
Et à vos deux copros, vous représentez combien des tantièmes ?

Parce qui si vous êtes minoritaires (ou pire, si vous négligez les AGs), les copros qui économisent de l'argent grâce à ce panneau risquent de ne pas vous suivre.
1
henri_94200 Messages postés 3 Statut Membre
 
bonjour,
évidemment nous sommes que 4 appartements( se trouvant sur l'aile du bâtiment, sur lequel le panneau publicitaire est posé ) ,les autres ne sont pas à la portée de cette nuisance sonore
Nous dénonçons le bruit.
dans ce cas je me demande, si c'est le cumul de tantièmes qui seras pris en compte....
ou la nuisance occasion aux appartements adjacents à ce panneau.

cordialement
0
rambouillet41 Messages postés 10186 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
pour la décision, c'est la majorité indiquée dans votre RdC et vraisemblablement les tantièmes généraux.... Il vous appartient de convaincre de la nuisance.

faites la prochaine AG chez vous.....
0
henri_94
 
merci.rambouillet 41
0
candide1
 
"je me suis pas rendu compte, car mon appartement était en location à l'époque."
Et le locataire était sourd .
0
djivi38 Messages postés 64753 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 032
 
Le locataire travaillait peut-être toute la journée en extérieur... ou il était moins sensible au bruit... ou il ne s'en est jamais plaint à son bailleur... ?
0
nini
 
Bjr
Je vous plains.
un immeuble qui a une façade aveugle d'angle avec un immeuble de 3 étages en retrait a fait installer ce genre de panneau linéaire.
Eux ont les revenus.
Les appartements de l'immeuble de 3 étages le bruit et la lumière.
Et nous dans l'immeuble sur le trottoir d'en face, on a le bonheur d'avoir la lumière toute la nuit dans nos chambres.
Comme c'est à Paris , la mairie s'en tape.
0
djivi38 Messages postés 64753 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 032 > nini
 
bonjour nini,

Ben... si vous n'avez pas de volets "pleins", pourquoi ne pas mettre des doubles-rideaux "occultant" à vos fenêtres ?
0