Conteneur pour activité commerciales sur terrain agricole : Autorisation ????

Question

Bonjour, 
Je viens vers vous car je réfléchi à l'idée d'acheter un terrain agricole pour y faire venir un conteneur aménagée en bar/resto, esprit "Food truck". 
Le public sera à l'extérieur résidant dans une région ensoleillée. La consommation se ferait sur des tables pliables.
Le conteneur pourra éventuellement être surélevé comme pour les mobil-homes, si cela est nécessaire vis à vis de la législation.

Voici l'idée de départ. 

En cas de problème, j'ai aussi envisagé de faire venir un deuxième conteneur(ou le même mais plus grand) dédié au brassage de la bière et planter sur le terrain du houblon. 
Un potager pour avoir des produits nécessaire à l'élaboration de plats du resto.
Des poules pourquoi pas.


1/ Ais-je le droit ?
2/ Peut-on me l'interdire?
3/ Quelles sont les démarches et autorisations ? 


Que me conseilleriez vous ?

Par avance merci.

Bonne journée.

Cordialement,
Alex

Meg · Accepted Answer

Bonjour, j’ai un projet similaire mais sur une autre région ... as tu avancé sur ton projet ?

chomir73 · Answer

Bonjour,

C'est au maire de la commune de donner l'autorisation.
Sur un terrain agricole, elle sera autorisée si la destination est en rapport avec avec les activités agricoles.

Noz · Answer

bonjour
votre terrain est classé AGRICOLE
un food truck et un parking pour manger ne sont pas ds activités AGRICOLES

funlovin · Answer

Noz' bonjour 
votre terrain est classé AGRICOLE 
un food truck et un parking pour manger ne sont pas ds activités AGRICOLES'

Merci pour votre réponse. Néanmoins, mon projet serait de planter un champ de houblon nécessaire a mon activité. Le brassage de bières pour le bar et à emporter. il me semble que la proportion bar/resto ne doit pas excéder 50% du CA.
Aussi créer un potager pour vendre aux publics et pour la partie resto.
Ceci n'est pas possible vis à vis de la législation?

Comment la contourner?

Par avance merci.

PS: sur un terrain privée constructible, est-ce légal?

funlovin · Answer

Non, j'ai eu des pb de santé.
si de ton coté tu as des infos, je suis preneur.
Merci

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Je suis chasseur et nous avons installé un container dans un bois appartenant à notre bailleur il nous a fallu déposer un permis de construire au nom du propriétaire du terrain , nous payons les taxes et assurances obligatoires. Aucun commerce, juste un abri pour le repas des chasseurs.

Nico · Answer

Bonjour Avez vous avance dans votre projet?

La loi dit que vous pouvez construire un bâtiment avec des proportions a respecté selon la taille du terrain mais si il a un rapport avec agriculture. Donc si vous faite poussez du houblon pour brasse de la bière dans le bâtiment vous avez le droit reste a le prouver a la maire.

Sa se discute avec le maire. Une chose toute simple si le maire veux pas de votre projet il le bloquera par n'importe quel moyen ?

Si pour moi le projet m'intéresse car j'en ai un similaires en tête.

Conteneur pour activité commerciales sur terrain agricole : Autorisation ????

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