Largeur d'un chemin d'exploitation
Fermé
Bagousse
Messages postés
1
Statut
Membre
-
bern29 Messages postés 5158 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5158 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Comment peut on trouver la largeur d'un chemin d'exploitation, qui sert à relier des fonds enclavés à la voie publique
Merci
Comment peut on trouver la largeur d'un chemin d'exploitation, qui sert à relier des fonds enclavés à la voie publique
Merci
A voir également:
- Chemin d'exploitation cadastre
- Cadastre non conforme à la réalité - Forum Immobilier
- Mur mitoyen cadastre - Forum Construire une maison
- Mon terrain ne correspond pas au cadastre - Forum Immobilier
- Chemin privatif commun à plusieurs propriétaires - Forum Immobilier
- Cadastre non conforme à titre de propriété - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci